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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 S 8216
Date
1894
Lieu
Morlay (Carrières de)
Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
1 S 4126
Date- Lieu - Type de document
Répertoire, Registre
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
  • Contraventions : [1853-1857].
Résultat n°3
Cote
5 S 10590
Date
1903-1908
Lieu - Type de document
État, Tableau
  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...
Résultat n°4
Cote
3 S 4989
Date
1863-1872
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Contraventions.
Résultat n°5
Cote
2 S 613
Date
1800-1900
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°6
Cote
3 S 7281
Date
1820-1824
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Correspondance.
Résultat n°7
Cote
5 S 5009
Date
1897-1903
Lieu - Type de document
Contravention
  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • 1 - Délits
  • Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.
Résultat n°8
Cote
3 S 10851
Date
1858-1859
Lieu
Tracy-sur-Loire, Loire (Rivière de), Saint-Thibault
Type de document
Procès-verbal de délit de grande voirie, Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...
Résultat n°9
Cote
3 S 2866
Date
1868
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions.
Résultat n°10
Cote
3 S 3077
Date
1806
Lieu - Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Grande voirie : copies de procès-verbaux.
Résultat n°11
Cote
3 S 7337
Date
1840-1844
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Réglementation, contraventions.
Résultat n°12
Cote
5 S 7868
Date
1860-1862
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
  • 3 - Objets divers
  • Accidents, contraventions.
Résultat n°13
Cote
3 S 11373
Date
1896-1907
Lieu - Type de document
Notification de procès-verbal
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal,...
Résultat n°14
Cote
5 S 7740
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Contraventions : (1873, 1875).
Résultat n°15
Cote
2 S 9313
Date
1827-1890
Lieu - Type de document
Procès-verbal
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance...
Résultat n°16
Cote
5 S 9773
Date
1919
Lieu - Type de document
Instruction, Rapport
  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • 1 - Délits
  • Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport,...
Résultat n°17
Cote
2 S 3081
Date
1872-1892
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Grande voirie, contraventions pour objets divers.
Résultat n°18
Cote
3 S 6902
Date
1834
Lieu
Yonne (Rivière d')
Type de document
Procès-verbal
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 3 - Délits
  • Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.
Résultat n°19
Cote
3 S 5010
Date
1875-1908
Lieu - Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions.
Résultat n°20
Cote
3 S 6817
Date
1864-1867
Lieu
Sauzay (Le), Chapelle-Saint-André (La)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire...
Résultat n°21

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

Cote
2 S 630
Date
1901-1904
Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Marche (La), Neuvy-sur-Loire, Nevers, Plagny, Pougues-les-Eaux, Pouilly-sur-Loire, Sermoise, Saint-Pierre-le-Moutier, Tresnay, Tronsanges, Varennes-les-Nevers
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs...
Résultat n°22
Cote
5 S 8353
Date
1925-1932
Lieu
Fours, Mesves-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • 1 - Délits
  • Mesves-sur-Loire, voie ferrée, sabotage : (1925) ;...
Résultat n°23
Cote
3 S 2674
Date
1927-1931
Lieu - Type de document
Procès-verbal de contravention
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Procès-verbaux ; police de la pêche.