Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 6
  • 4
  • 1
  • 1
Période
  • 2
  • 18
  • 9
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 23
  • 8
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 23

Résultats de la recherche

Résultat n°2

Contraventions : [1853-1857].

Date

-

Cote

1 S 4126

Résultat n°4

Contraventions.

Date

1863-1872

Cote

3 S 4989

Résultat n°6

Correspondance.

Date

1820-1824

Cote

3 S 7281

Résultat n°7
Résultat n°9

Contraventions.

Date

1868

Cote

3 S 2866

Résultat n°10
Résultat n°11

Réglementation, contraventions.

Date

1840-1844

Cote

3 S 7337

Résultat n°12

Accidents, contraventions.

Date

1860-1862

Cote

5 S 7868

Résultat n°14

Contraventions : (1873, 1875).

Date

1873-1875

Cote

5 S 7740

Résultat n°17
Résultat n°19

Contraventions.

Date

1875-1908

Cote

3 S 5010

Résultat n°21

Route nationale (n° 7) et autres routes :Poteaux indicateurs ; traverses diverses, remises d'arbres aux Domaines, ventes d'arbres ; baux d'entretien ; RN (n° 7 et 151 bis), ventes d'arbres ; dégâts causés par l'ouragan de 1901 ; réclamations.Route nationale (n° 7) :CHALLUY, permissions de voirie ; mauvais état de la route ; cave, établissement ; occupation temporaire ;CHANTENAY, ventes d'arbres ; élagages ;COSNE-SUR-LOIRE, branchements de gaz ; ventes d'arbres ; égoût, construction : plan (1901) ; caserne Binot ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations ; maison menaçant ruine, démolition ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, branchements de gaz, redevance ; terrain devenu inutile, remise aux Domaines ; terrains, aliénations ; terrain, parcelle retournée à la commune ;LA MARCHE, terrains, ventes, aliénations ;NEUVY-SUR-LOIRE, arbres, abattages, ventes ; maison, écroulement ; voie ferrée, exploitation ; dommage causé à un pré ;NEVERS, terrains, aliénations, ventes ; concessions à la Société des Eaux ; caniveau en mauvais état ; location d'une remise ; ventes d'arbres ;PLAGNY, plantations ; PLAGNY, SERMOISE, terrains, ventes ;POUGUES-LES-EAUX, aqueduc, inondations, dommages causés à une propriété, ventes d'arbres ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes ; maison, rescindement ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, produits d'élagages, arbres, ventes ;SERMOISE, occupation temporaire ; arbres, abattages, ventes ; talus de la route, occupation pour lavoir public ;TRESNAY, produits d'élagages, arbres, ventes ;VARENNES-LES-NEVERS, pacage, contravention ; ventes d'arbres.

Date

1901-1904

Cote

2 S 630

Résultat n°23

Procès-verbaux ; police de la pêche.

Date

1927-1931

Cote

3 S 2674