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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°2

Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice à Germain GUILLEMAIN, avocat à la Cour et lieutenant au Baillage de Corbigny : assignations à comparaitre ; prestation de serment d'expert ; nomination et convocation d'expert ; rapport de Pierre COLLAS, architecte expert ; protestation de Germain GUILLEMAIN ; avertissement à Maître Estienne FLANDIN, avocat procureur de François POITREAU pour non comparution de son client.
Cote
1 J 504/10
 Date
1742-1743
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Assignation, Prestation de serment, Rapport, Avertissement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • Mur mitoyen, réparations et modifications portant préjudice...
Résultat n°3

Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.
Cote
3 S 7350
 Date
1849-1852
 Lieu
Clamecy, Pré-Rond (Le), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • CLAMECY
  • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...
Résultat n°4

Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce" des bois de la Haute-Yonne.
Cote
3 S 6905
 Date
1827-1831
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 5 - Contentieux
  • Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce"...
Résultat n°5

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).
Cote
1 J 504/45
 Date- Lieu
Clamecy, Asnières, Yonne
 Type de document
jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...
Résultat n°6

Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux d'adjudication Partie entre Varzy et le bois de Ronciant : (1810) ; Poiseux, réglements des comptes, procès entre les entrepreneurs et sous-entrepreneurs : (1812-1813) ;Partie entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1819-1821) ;Partie entre Prémery et Oulon : (1821-1834) ;Prémery, chaussées pavées, murs des parapets du pont de la grande forge, réparations : (1826-1828) ; "traverse de Prémery et ponts aux abords" ;Partie entre Vauclaix et la limite du département de la Côte d'Or : (1832) ;Partie entre Brinon et Asnan : (1832-1834) ;Partie entre Prémery et Varzy par Champlemy : (1832-1835).
Cote
2 S 752
 Date
1810-1835
 Lieu
Poiseux, Prémery
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux "neufs", adjudications : correspondance, rapports,...
Résultat n°7

ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux entre l'administration et un propriétaire : correspondance, délibérations municipales, pourvoi, plan.
Cote
7 S 10714
 Date
1878-1883
 Lieu
Nohain (Le), Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Plan, Procès-verbal de délibérations, Pourvoi

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • ENTRAINS-SUR-NOHAIN, cours, modifications, contentieux...
Résultat n°8

Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer en chef, délibérations.
Cote
5 S 8394
 Date
1900-1901
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Différend avec la Côte d'Or : rapport de l'agent-voyer...
Résultat n°9

La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).
Cote
3 S 6799
 Date
1838-1856
 Lieu
Corbelin (Ruisseau de), Chapelle-Saint-André (La), Corbelin (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • CORBELIN (Ruisseau de)
  • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...
Résultat n°10

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°11

Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.
Cote
3 S 6991
 Date
1841-1848
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Flez-Cuzy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain...
Résultat n°12

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 266
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
Résultat n°13

Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.
Cote
3 S 6586
 Date
1807-1814
 Lieu
Beuvron (Le), Sauzay (Le)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...
Résultat n°14

Différend entre un propriétaire et l'administration, transaction : correspondance, rapports, plans (1847), procès-verbal de délit.
Cote
3 S 11062
 Date
1847-1850
 Lieu
Fleury-sur-Loire, Villars (Levée de)
 Type de document
Rapport, Plan, Procès-verbal de délit

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • FLEURY-SUR-LOIRE Levée de Villars
  • Différend entre un propriétaire et l'administration,...
Résultat n°15

Dommages, contentieux.
Cote
3 S 4790
 Date
1836-1855
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Dommages, contentieux.
Résultat n°16

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 269
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
Résultat n°17

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 261
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
Résultat n°18

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 263
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
Résultat n°19

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.
Cote
3 S 6777
 Date
1822-1824
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Armes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises...
Résultat n°20

Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et des particuliers.
Cote
5 S 8078
 Date
1880-1885
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • Conflit d'attribution entre la Compagnie P.L.M. et...
Résultat n°21

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 264
 Date
1790-an IV
 Lieu
Collancelle (La), Cosne
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
Résultat n°22

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.
Cote
3 S 6523
 Date
1830-1884
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842)...
Résultat n°23

Jetée et plantations faites sans autorisation par un propriétaire riverain, destruction, réclamation, contentieux : correspondance, observations et avis, état des dépenses, rapport.
Cote
3 S 11064
 Date
1845-1847
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Avis, État, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • Jetée et plantations faites sans autorisation par un...
Résultat n°24

Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Cote
7 S 6943
 Date
1894-1895
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 4 - Personnel
  • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux
Résultat n°25

Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.
Cote
3 S 6896
 Date
1826
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 6 - Dépôts de bois
  • Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.
Résultat n°26

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).
Cote
3 S 8211
 Date
1807-1857
 Lieu
Neuf (Etang), Veaux (Etang de), Sauzay (Vanne de), Davis (Vanne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...
Résultat n°27

Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées entre la pointe de Givry et celle de La Maule, rive gauche de la Loire, possession, litige entre un particulier et la commune : correspondance, extrait des registres de la Préfecture du Cher.
Cote
3 S 10799
 Date
an XII
 Lieu
Loire (Rivière de), Cours-les-Barres, Cher (Département du)
 Type de document
Registre de la Préfecture

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Cours-les-Barres (Cher), étendue d'alluvions situées...
Résultat n°28

Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage, dégradations des vannes, gauthiers et écluses.
Cote
3 S 6903
 Date
1830
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage,...
Résultat n°29

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.
Cote
8 S 10370
 Date
1852-1853
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 3 - Carrières de grès
  • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°30

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 265
 Date
1790-an IV
 Lieu
Cossaye, Cuncy-les-Varzy
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
Résultat n°31

Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions par suite d'alignements, indemnités ; expropriations, rectifications, contentieux suite à des dommages ; travaux d'entretien ; réclamations diverses ; mises en demeure de l'entrepreneur ; amélioration entre Corbigny et Cervon.
Cote
2 S 668
 Date
1861-1869
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; terrains, cessions...
Résultat n°32

Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Cote
7 S 6961
 Date
1884-1892
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • VENTES
  • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.
Résultat n°33

Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : instructions, correspondance, décision du Conseil d'Etat, requêtes, mémoires, recours, rapports, délibérations, arrêtés, tableaux de situation.
Cote
5 S 10635
 Date
1900-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Mémoire, Tableau de situation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Procès avec la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre...
Résultat n°34

Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 274
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Saint-Amand-en-Puisaye, Varzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Saint-Amand-Varzy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°35

Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve de Jean CAREAUX, marchand à Saint-Amand-en-Puisaye et Nicolas LEGROS (défendeur), laboureur à Arquian : extrait des registres du greffe du Bailliage de la terre et seigneurie d'Arquian (23 avril 1768), demande en reprise d'instance (1er juillet 1768).
Cote
1 J 494/86
 Date- Lieu
Arquian, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Extrait

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - AUTRES FAMILLES
  • Contentieux entre Anne BONNEAU (demanderesse), veuve...
Résultat n°36

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 268
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
Résultat n°37

Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la commune et le propriétaire.
Cote
8 S 8207
 Date
1908-1909
 Lieu
Surgy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, contentieux entre la...
Résultat n°38

Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).
Cote
1 J 504/46
 Date- Lieu
Clamecy, Corvol-l'Orgueilleux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à...
Résultat n°39

Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9969
 Date
1899-1902
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Différend avec la Côte d'Or : correspondance, rapports.
Résultat n°40

Procédures d'expropriation, service du contentieux, frais et honorairesdûs aux notaires : état ; jugement, offres, notification... : (1892, 1895).
Cote
5 S 7866
 Date
1892-1895
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • Procédures d'expropriation, service du contentieux,...
Résultat n°41

Terrains, concessions, dommages, contentieux.
Cote
3 S 4798
 Date
1837-1846
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 3 - Dommages
  • Terrains, concessions, dommages, contentieux.
Résultat n°42

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 267
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
Résultat n°43

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).
Cote
1 J 504/16
 Date
1836-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Compte, Jugement, Assignation, Requête

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...
Résultat n°44

Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation : correspondance du Tribunal de Nevers.
Cote
1 S 9306
 Date
1895
 Lieu
Nevers
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Outrages envers un chef-cantonnier, condamnation :...
Résultat n°45

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Cote
1 J 504/40
 Date
1874
 Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Jugement, Expédition

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...
Résultat n°46

Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation : (1898-1899).
Cote
7 S 6944
 Date
1893-1899
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droits de pêche, contentieux : (1893) ; réliliation...
Résultat n°47

Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier, requêtes, rapports, instructions.
Cote
5 S 10634
 Date
1899-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Procès divers : correspondance, copie d'exploit d'huissier,...
Résultat n°48

Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule, procès entre l'Etat et un particulier : petit plan de la carrière.
Cote
8 S 6203
 Date
1823-1826
 Lieu
Minîmes (Forêt domaniale des), Meule (Carrière de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule,...
Résultat n°49

Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 273
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Montigny-aux-Amognes, Rouy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Montigny-Rouy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°50

Saint-Didier, bornage, procès.
Cote
3 S 6147
 Date
1889
 Lieu
Saint-Didier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 2 - Bornages
  • Saint-Didier, bornage, procès.
Résultat n°51

Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil municipal : délibération, avis, correspondance.
Cote
8 S 9096
 Date
1908
 Lieu
Surgy
 Type de document
Délibération, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • SURGY
  • Carrière d'arène à ciel ouvert, plainte du Conseil...
Résultat n°52

Contentieux.
Cote
1 S 6943
 Date
1894-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Contentieux.
Résultat n°53

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 270
 Date
1790-an IV
 Lieu
Saint-Saulge
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...
Résultat n°54

Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 271
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Arleuf, Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Arleuf-Clamecy : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°55

Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.
Cote
3 S 9238
 Date
1909-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Sermoise
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 2 - Alluvions
  • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...
Résultat n°56

Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.
Cote
2 S 10686
 Date
1890-1908
 Lieu
Nevers
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Décision ministérielle, Avis d'adjudication, Rapport, Traité

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...
Résultat n°57

Affaires communales, administration municipale, finances, adjudications, contentieux.
Cote
5 L 59
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Affaires communales, administration municipale, finances,...
Résultat n°58

Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant les communes ; - Biens communaux, usages, contentieux ; - Créances locales.
Cote
1 L 272
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Corbigny, Monceaux-le-Comte
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 271-274 ADMINISTRATION MUNICIPALE DE CANTON Ordre...
  • Corbigny-Monceaux : (An IV-An VIII) - Affaires concernant...
Résultat n°59

Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers relative au ruisseau de La Passière : correspondance de Monsieur Montagnon.
Cote
7 S 8230
 Date
1921
 Lieu
Nevers, Passière (Ruisseau de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • NEVERS
  • Faîencerie Montagnon, instance contre la ville de Nevers...
Résultat n°60

Contentieux avec un entrepreneur : correspondance, arrêté.
Cote
1 S 4330
 Date
an XI-1809
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • ENTREPRENEURS DE TRAVAUX PUBLICS
  • Contentieux avec un entrepreneur : correspondance,...
Résultat n°61

Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...
Cote
3 S 6980
 Date
1817-1824
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Lucy (Port de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy,...
Résultat n°62

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.
Cote
11 L 91
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Saint-Pierre (Eglise), Sainte-Eugénie (Eglise), Saint-Jean (Chapelle)
 Type de document
Instruction, Pétition, Arrêté, Délibération, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
  • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...
Résultat n°63

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Cote
1 L 262
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
  • Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An...