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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité : comptes administratifs
Cote
7 S 9020
 Date
1875-1922
 Lieu
Menetay (Forêt de)
 Type de document
Compte administratif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 5 - Syndicats de forêts
  • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
  • Comptabilité : comptes administratifs
Résultat n°2

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.
Cote
7 S 11205
 Date
1929-1958
 Lieu
Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour
 Type de document
Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 7 - Syndicats de remembrement
  • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
  • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...
Résultat n°3

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°4

Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.
Cote
7 S 11204
 Date
1934-1946
 Lieu
Saint-Eloi, Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Budget, Compte administratif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
  • RIVIERE DE LOIRE
  • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...