Clamecy (Tribunal correctionnel de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire An IV-19 messidor An IV) ; - (26 mesidor An IV-9 nivôse An V) ; - (16 nivôse An V-6 thermidor An V) ; - (16 thermidor An V-16 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-19 brumaire An VII) ; - (16 brumaire An VII-19 prairial An VII) ; - (6 messidor An VII-16 nivôse An VIII).	Cote 26 L 1	Date 1793-an VIII	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 1 - Police correctionnelle, registres des audiences - (1er janvier 1793-2 prairial An II) ; - (26 brumaire...
Résultat n°2		Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres- (16 pluviôse An IV-16 frimaire An V) ; - (19 frimaire An V-29 messidor An V) ; - (29 messidor An V-19 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-3 pluviôse An VII). Audiences correctionnelles, plumitifs : - (9 fructidor An VI-17 germinal An VII) ; - (26 germinal An VII-16 brumaire An VIII). Chambre du Conseil, arrêtés, délibérations : registre (9 fructidor An IV-30 floréal An VIII). Voyage, affirmations : registre (11 pluviôse An IV-19 floréal An VIII).	Cote 26 L 2	Date an IV-an VIII	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 2 - Autres registres Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres-...
Résultat n°3		(An VII, et délits forestiers).	Cote 26 L 6	Date an VII	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 3 - Procédures 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,... (An VII, et délits forestiers).
Résultat n°4		(An IV).	Cote 26 L 3	Date an IV	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 3 - Procédures 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,... (An IV).
Résultat n°5		(An V).	Cote 26 L 4	Date an V	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 3 - Procédures 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,... (An V).
Résultat n°6		(An VI).	Cote 26 L 5	Date an VI	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 3 - Procédures 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,... (An VI).
Résultat n°7		(An VIII, et délits forestiers).	Cote 26 L 7	Date an VIII	Lieu Clamecy (Tribunal correctionnel de)	Type de document -
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY 3 - Procédures 26 L 3-7 JURY D'ACCUSATION, AFFAIRES CORRECTIONNELLES,... (An VIII, et délits forestiers).

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