1733
Date
1733
Cote
3 E 6/162
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Massé, Joseph
- Minutes
- 1733
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
Binet (André).
Date
1927-1928, 1930-1933
Cote
8 U 2/227
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des commissaires-priseurs.
- Résidence de Clamecy.
- Binet (André).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°3
1777-1778
Date
1777-1778
Cote
3 E 5/42
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Lacan, Jean-Baptiste
- Minutes
- 1777-1778
-
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Résultat n°4
1620-1621
Date
1620-1621
Cote
3 E 6/39
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Delavau, Pierre II
- Minutes
- 1620-1621
-
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Résultat n°5
50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy. Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Caen (1991). 27ème congrès national de la FNDIRP à Vichy (1992) : dossier d'organisation, articles de presse. Comité national de la FNDIRP à Annecy (1993) : notice explicative des comptes de l'exercice 1992. 23ème congrès national de la FNDIRP à Saint-Étienne (1984). Assemblée générale de la FNDIRP et 40ème anniversaire de la libération des camps à Nancy (1985). 24ème congrès national de la FNDIRP à Bourges (1986). 30ème congrès national de la FNDIRP à Blois (1998). Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Agen (1997). 29ème congrès de la FNDIRP à Perpignan (1996) : notice explicative des comptes de l'exercice 1995. 28ème congrès départemental à Château-Chinon (1994). 50ème anniversaire de la libération des camps à Strasbourg (1995).
Date
1984-1998
Cote
130 J 20
-
Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...
- Section de Clamecy.
- 50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy....
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Résultat n°6
Répertoire
Date
1713-1752
Cote
3 E 6/149
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Massé, Joseph
- Répertoire
-
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Résultat n°7
Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Date
1694-1701
Cote
13 B 107/2
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
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Résultat n°8
-
Résultat n°9
329 medias
Villiers (Symphorien Alfred).
Date
1847-1877
Cote
8 U 2/54
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Villiers (Symphorien Alfred).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
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Résultat n°10
1663-1666
Date
1663-1666
Cote
3 E 6/105
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Frotier, Christophe
- Minutes
- 1663-1666
-
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Résultat n°11
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Date
1685-1723
Cote
13 B 78
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
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Résultat n°12
1785-1787
Date
1785-1787
Cote
3 E 6/260
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Millelot, Étienne
- Minutes
- 1785-1787
-
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Résultat n°13
Registre d'audiences.
Date
19/09/1736-14/11/1737
Cote
13 B 50
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
-
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Résultat n°14
juin-décembre 1743
Date
juin-décembre 1743
Cote
3 E 6/176
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Massé, Joseph
- Minutes
- juin-décembre 1743
-
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Résultat n°15
Registre d'audiences.
Date
01/09/1706-30/06/1707
Cote
13 B 29
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
-
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Résultat n°16
Registre d'audiences.
Date
22/12/1693-30/03/1694
Cote
13 B 10
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
-
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Résultat n°17
1702, 1704-1705, 1707-1710, 1712-1713, 1715
Date
1702, 1704-1705, 1707-1710, 1712-1713, 1715
Cote
3 E 5/9
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Renard, Jacques
- Minutes
- 1702, 1704-1705, 1707-1710, 1712-1713, 1715
-
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Résultat n°18
1563, 1566, 1569-1576
Date
1563, 1566, 1569-1576
Cote
3 E 6/25
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Delavau, Pierre I
- Minutes
- 1563, 1566, 1569-1576
-
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Résultat n°19
1664-1667
Date
1664-1667
Cote
3 E 6/97
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Millelot, Loup
- Minutes
- 1664-1667
-
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Résultat n°20
1762
Date
1762
Cote
3 E 6/205
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Massé, Jean-Baptiste
- Minutes
- 1762
-
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Résultat n°21
68 medias
Anginiot (Philippe Martin).
Date
1830-1845
Cote
8 U 2/52
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Anginiot (Philippe Martin).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
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Résultat n°22
Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).
Date
26/11/1770-02/09/1776
Cote
13 B 63
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre...
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Résultat n°23
1782-1785
Date
1782-1785
Cote
3 E 6/390
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Bezou, Michel
- Minutes
- 1782-1785
-
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Résultat n°24
Production des autorités : procès-verbaux.
Date
1773-1791
Cote
13 B 77/1
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux.
-
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Résultat n°25
1639-1641
Date
1639-1641
Cote
3 E 6/48
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Delavau, Pierre II
- Minutes
- 1639-1641
-
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Résultat n°26
Registre d'audiences.
Date
06/11/1717-24/01/1718
Cote
13 B 34
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
-
-
Résultat n°27
1747
Date
1747
Cote
3 E 6/220
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Berryat, Charles
- Minutes
- 1747
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Résultat n°28
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Date
1724-1731
Cote
13 B 79
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
-
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Résultat n°29
janvier-mai 1823
Date
janvier-mai 1823
Cote
3 E 5/81
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Villiers, Louis Antoine
- Minutes
- janvier-mai 1823
-
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Résultat n°30
Registre d'audiences.
Date
14/11/1712-19/12/1713
Cote
13 B 32
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
-
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Résultat n°31
Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.
Date
1743
Cote
13 B 98
-
Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
- Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel)...
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Résultat n°32
1814-23 janvier 1815
Date
1814-23 janvier 1815
Cote
3 E 5/65
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Faulquier, Thomas François Alexandre
- Minutes
- 1814-23 janvier 1815
-
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Résultat n°33
an VIII
Date
an VIII
Cote
3 E 6/363
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Bonhomme, Camille Jean-Baptiste
- Minutes
- an VIII
-
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Résultat n°34
1745-1746
Date
1745-1746
Cote
3 E 6/219
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Berryat, Charles
- Minutes
- 1745-1746
-
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Résultat n°35
1677-1678
Date
1677-1678
Cote
3 E 6/103
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Millelot, Loup
- Minutes
- 1677-1678
-
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Résultat n°36
juin-décembre 1741
Date
juin-décembre 1741
Cote
3 E 6/172
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Massé, Joseph
- Minutes
- juin-décembre 1741
-
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Résultat n°37
1761
Date
1761
Cote
3 E 5/27
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Lacan, Jean-Baptiste
- Minutes
- 1761
-
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Résultat n°38
1750-1751
Date
1750-1751
Cote
3 E 6/223
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Berryat, Charles
- Minutes
- 1750-1751
-
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Résultat n°39
1788
Date
1788
Cote
3 E 6/280
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Millelot-Deslimes, Edme
- Minutes
- 1788
-
-
Résultat n°40
1726-1728
Date
1726-1728
Cote
3 E 6/232
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Clamecy
- Frotier, Christophe Edme
- Minutes
- 1726-1728
-