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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ilôts et dépendances.
Cote
3 S 7110
 Date
1933-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Ilôts et dépendances.
Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Rapport, Avis, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°3

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9149
 Date
1925-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°4

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 8713
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...
Résultat n°5

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°6

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.
Cote
3 S 7303
 Date
1891-1918
 Lieu
Allier (Rivière d'), Langeron, Mars-sur-Allier, Tresnay, Chantenay-Saint-Imbert, Livry, Saincaize, Gimouille
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier,...
Résultat n°7

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Cote
3 S 2711
 Date
1894-1914
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.
Résultat n°8

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.
Cote
3 S 10925
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Ouen
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en...
Résultat n°9

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
3 S 9502
 Date
1924-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports,...
Résultat n°10

Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Cote
3 S 7408
 Date
1895-1904
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits de pêche, de chasse, adjudication.
Résultat n°11

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°12

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.
Cote
3 S 9167
 Date
1910-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier...
Résultat n°13

Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.
Cote
3 S 10887
 Date
1900
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.
Résultat n°14

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Cote
3 S 8506
 Date
1872
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.
Résultat n°15

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.
Cote
3 S 8589
 Date
1896-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication...
Résultat n°16

Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9159
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports,...
Résultat n°17

Lots, adjudications : états de frais.
Cote
3 S 9330
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Lots, adjudications : états de frais.
Résultat n°18

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.
Cote
3 S 9270
 Date
1920-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots,...
Résultat n°19

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9490
 Date
1910-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Résultat n°20

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.
Cote
3 S 9434
 Date
1925
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Dépendances, produits naturels et droit de chasse au...
Résultat n°21

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...
Cote
3 S 9023
 Date
1929-1934
 Lieu
Nivernais (Canal du), Aron (L'), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
  • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...
Résultat n°22

Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse, adjudication.
Cote
3 S 9327
 Date
1925
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse,...
Résultat n°23

Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés, pétition (de citoyens à Menou).
Cote
11 L 88
 Date
an V-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou
 Type de document
Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
  • Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés,...
Résultat n°24

3 S 2507
Cote
3 S 2507
 Date
1886-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • 3 S 2507
Résultat n°25

Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits : cahiers des charges, arrêtés, procès-verbaux, états de frais.
Cote
3 S 9336
 Date
1889-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges, Arrêté, Procès-verbal d'adjudication, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits...
Résultat n°26

Droits, locations : procès-verbaux, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9157
 Date
1904-1931
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, locations : procès-verbaux, arrêtés, rapports,...
Résultat n°27

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.
Cote
3 S 11495
 Date
1911
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire,...
Résultat n°28

Adjudications.
Cote
3 S 3070
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications.
Résultat n°29

Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8590
 Date
1899-1904
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés,...
Résultat n°30

Chasse, réglementation ; francs-bords et produits naturels, adjudications.
Cote
3 S 2150
 Date
1925-1935
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Chasse, réglementation ; francs-bords et produits naturels,...
Résultat n°31

Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais, réservoir des Settons, droit de chasse, adjudications, baux : correspondance, cahiers des charges, affiche.
Cote
3 S 9381
 Date
1920-1924
 Lieu
Settons (Lac des), Nivernais (Canal du), Aron (L')
 Type de document
Cahier des charges, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais,...
Résultat n°32

Adjudications : cahier des charges, procès-verbal, affiches.
Cote
3 S 9166
 Date
1919-1924
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : cahier des charges, procès-verbal,...
Résultat n°33

Produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations amiables : arrêtés.
Cote
3 S 9485
 Date
1935
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine,...
Résultat n°34

Droits, adjudications : correspondance.
Cote
3 S 9388
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • Droits, adjudications : correspondance.
Résultat n°35

Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9245
 Date
1908-1922
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.
Résultat n°36

Chasse du lapin au furet et à la bourse, demande d'autorisation : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Cote
3 S 10862
 Date
1901
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • Chasse du lapin au furet et à la bourse, demande d'autorisation...
Résultat n°37

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, demandes d'autorisation : rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9390
 Date
1925-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Dépendances, produits naturels et droit de chasse au...
Résultat n°38

Iles, grèves, droit de chasse.
Cote
3 S 7285
 Date
1892
 Lieu
Allier (Rivière d'), Mornay-sur-Allier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Iles, grèves, droit de chasse.
Résultat n°39

Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11489
 Date
1904
 Lieu
Loire (Rivière de), Marche (La)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits...
Résultat n°40

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots : procès-verbaux, clauses, total des frais.
Cote
3 S 9333
 Date
1925
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Clause

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots...
Résultat n°41

Droit de pêche, de chasse, adjudication, baux.
Cote
3 S 7354
 Date
1913-1919
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • Droit de pêche, de chasse, adjudication, baux.
Résultat n°42

Chasse, pêche.
Cote
3 S 6640
 Date
1879-1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Chasse, pêche.
Résultat n°43

Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.
Cote
3 S 4912
 Date
1900-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.
Résultat n°44

Réserve de Mornay, droit de pêche, droit de chasse, adjudication.
Cote
3 S 7284
 Date
1890
 Lieu
Mornay-sur-Allier, Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • Réserve de Mornay, droit de pêche, droit de chasse,...
Résultat n°45

Droit de chasse.
Cote
3 S 7420
 Date
1891
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Droit de chasse.
Résultat n°46

Administration générale : correspondance (An IV-An VIII) - Contributions ; - Fêtes ; - Chasse aux loups ; - Affaires diverses.
Cote
11 L 60
 Date
an IV-an V
 Lieu
Saint-Amand (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 59-60 - CANTON DE SAINT-AMAND
  • Administration générale : correspondance (An IV-An...
Résultat n°47

Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication : procès-verbal.
Cote
3 S 9382
 Date
1921
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Aron (L')
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 7 - Pêche
  • Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication...