Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 2
Période
  • 2
  • 17
  • 35
Lieux
  • 20
  • 12
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 47
  • 26
  • 25
  • 14
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 47

  • sur 1
47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°3

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°4

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

Date

1886-1898

Cote

3 S 8713

Résultat n°5

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°6

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°7

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.

Date

1894-1914

Cote

3 S 2711

Résultat n°8

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10925

Résultat n°9

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

Date

1924-1932

Cote

3 S 9502

Résultat n°10

Droits de pêche, de chasse, adjudication.

Date

1895-1904

Cote

3 S 7408

Résultat n°11

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

Date

1887-1892

Cote

3 S 8443

Résultat n°12

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

Date

1910-1924

Cote

3 S 9167

Résultat n°13

Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.

Date

1900

Cote

3 S 10887

Résultat n°14

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.

Date

1872

Cote

3 S 8506

Résultat n°15

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

Date

1896-1904

Cote

3 S 8589

Résultat n°16

Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.

Date

1923-1926

Cote

3 S 9159

Résultat n°17

Lots, adjudications : états de frais.

Date

1925

Cote

3 S 9330

Résultat n°18

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9270

Résultat n°19

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1910-1937

Cote

3 S 9490

Résultat n°20

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.

Date

1925

Cote

3 S 9434

Résultat n°21

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°22

Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse, adjudication.

Date

1925

Cote

3 S 9327

Résultat n°23

Nuisibles- Chasse aux loups : instructions, arrêtés, pétition (de citoyens à Menou).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 88

Résultat n°24

3 S 2507

Date

1886-1892

Cote

3 S 2507

Résultat n°25

Pêche, chasse, francs-bords, adjudication des produits : cahiers des charges, arrêtés, procès-verbaux, états de frais.

Date

1889-1926

Cote

3 S 9336

Résultat n°26

Droits, locations : procès-verbaux, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1904-1931

Cote

3 S 9157

Résultat n°27

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

Date

1911

Cote

3 S 11495

Résultat n°28

Adjudications.

Date

1887-1892

Cote

3 S 3070

Résultat n°29

Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1899-1904

Cote

3 S 8590

Résultat n°30

Chasse, réglementation ; francs-bords et produits naturels, adjudications.

Date

1925-1935

Cote

3 S 2150

Résultat n°31

Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais, réservoir des Settons, droit de chasse, adjudications, baux : correspondance, cahiers des charges, affiche.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9381

Résultat n°32

Adjudications : cahier des charges, procès-verbal, affiches.

Date

1919-1924

Cote

3 S 9166

Résultat n°33

Produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations amiables : arrêtés.

Date

1935

Cote

3 S 9485

Résultat n°34

Droits, adjudications : correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 9388

Résultat n°35

Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.

Date

1908-1922

Cote

3 S 9245

Résultat n°36

Chasse du lapin au furet et à la bourse, demande d'autorisation : rapport du conducteur subdivisionnaire.

Date

1901

Cote

3 S 10862

Résultat n°37

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, demandes d'autorisation : rapports, arrêtés.

Date

1925-1930

Cote

3 S 9390

Résultat n°38

Iles, grèves, droit de chasse.

Date

1892

Cote

3 S 7285

Résultat n°39

Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).

Date

1904

Cote

3 S 11489

Résultat n°40

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication de lots : procès-verbaux, clauses, total des frais.

Date

1925

Cote

3 S 9333

Résultat n°41

Droit de pêche, de chasse, adjudication, baux.

Date

1913-1919

Cote

3 S 7354

Résultat n°42

Chasse, pêche.

Date

1879-1896

Cote

3 S 6640

Résultat n°43

Iles et alluvions, droit de chasse, mise en adjudication.

Date

1900-1930

Cote

3 S 4912

Résultat n°44

Réserve de Mornay, droit de pêche, droit de chasse, adjudication.

Date

1890

Cote

3 S 7284

Résultat n°45

Droit de chasse.

Date

1891

Cote

3 S 7420

Résultat n°46

Administration générale : correspondance (An IV-An VIII) - Contributions ; - Fêtes ; - Chasse aux loups ; - Affaires diverses.

Date

an IV-an V

Cote

11 L 60

Résultat n°47

Rivières d'Yonne et d'Aron, droit de chasse, adjudication : procès-verbal.

Date

1921

Cote

3 S 9382