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201 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

Date

1769

Cote

80 J706

Résultat n°2

Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

Date

1814

Cote

80 J501

Résultat n°3

Séquestre, lévée : arrêté du département.

Date

an V

Cote

80 J517

Résultat n°4

Terres situées à Lhomme, échange entre Jean Martin et Anne Delavault d'une part et François-Marie de Champs de Saint-Léger d'autre part : acte notarié.

Date

1810

Cote

80 J496

Résultat n°5

Idem.

Date

1791

Cote

80 J461

Résultat n°6

Idem.

Date

1791

Cote

80 J456

Résultat n°7

Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

Date

1791

Cote

80 J450

Résultat n°8

Procès-verbal d'huissier.

Date

1776

Cote

80 J410

Résultat n°9

Charge de lieutenant de la compagnie de Beauregard du régiment d'infanterie du Poitou, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

Date

1756

Cote

80 J382

Résultat n°10

Idem.

Date

1791

Cote

80 J464

Résultat n°11

Charge de lieutenant de la compagnie de Rozelin fils (grenadiers postiches) dans les bataillons de milice de Moulins, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

Date

1753

Cote

80 J381

Résultat n°12

Lettre de Bonamour à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

an VI

Cote

80 J428

Résultat n°13

Pension de retraite, paiement : instruction.

Date

1793

Cote

80 J401

Résultat n°14

Biens de Claude-François de Champs de Saint-Léger et d'Esmée Rapine de Foucherennes, partage entre François-Marie, Marie-Françoise et Louis-Jacques I, leurs enfants.

Date

1765

Cote

80 J328

Résultat n°15

Idem.

Date

an III

Cote

80 J514

Résultat n°16

Terres situées aux Pierres, vente par la famille Breugnot à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1768

Cote

80 J436

Résultat n°17

Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J493

Résultat n°18

Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

Date

1783

Cote

80 J442

Résultat n°19

Idem.

Date

1791

Cote

80 J468

Résultat n°20

Gratification de 300 livres, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

1759

Cote

80 J384/1

Résultat n°21

Idem.

Date

1789

Cote

80 J506

Résultat n°22

Idem.

Date

1791

Cote

80 J470

Résultat n°23

Idem.

Date

1726

Cote

80 J421

Résultat n°24

Pièce de procédure.

Date

1770

Cote

80 J716

Résultat n°25

Bois de Roche et aux Rouettes, délimitation établie entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Henri Gaucher de Champmartin : acte sous-seing privé.

Date

1807

Cote

80 J487

Résultat n°26

Terres situées à Lhomme, vente par François Delavault à Jean Martin, Anne Delavault et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1810

Cote

80 J497

Résultat n°27

Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

Date

an III

Cote

80 J512

Résultat n°28

Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Date

1769

Cote

80 J718

Résultat n°29

Terre du Pavillon, érection en fief d'après la requête de François-Marie de Champs à François-Marie marquis de Mascrany, comte de Château-Chinon : acte notarié.

Date

1776

Cote

80 J416

Résultat n°30

Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

Date

1769

Cote

80 J724

Résultat n°31

Pension de retraite, paiement : titre provisoire de pension.

Date

an V

Cote

80 J392

Résultat n°32

Idem.

Date

1791

Cote

80 J469

Résultat n°33

Testament de Jean-Baptiste Save d'Ougny.

Date

1704

Cote

80 J423

Résultat n°34

Bois situés à Saint-Léger, échange entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Lazare Michot : acte notarié.

Date

1793

Cote

80 J479

Résultat n°35

Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

Date

an III

Cote

80 J522

Résultat n°36

Pension viagère, paiement : lettre de François-Marie de Champs.

Date

an IV

Cote

80 J363

Résultat n°37

Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre le comte de Château-Chinon et les héritiers de Paul-Augustin I Save d'Ougny, Marie-Louise-Pierrette et Paul-Augustin II : grosse.

Date

1760

Cote

80 J419

Résultat n°38

Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

Date

[an VI]

Cote

80 J527

Résultat n°39

Idem.

Date

1791

Cote

80 J459

Résultat n°40

Idem.

Date

1769

Cote

80 J723

Résultat n°41

Lettre de Claude de Pagany à Blandin.

Date

1770

Cote

80 J711

Résultat n°42

Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude de Pagany de La Chaize : exploit.

Date

1769

Cote

80 J704

Résultat n°43

Rente consentie à François de Champs, frère de Amable-Charles de Champs du Creuset, par François-Marie de Champs : acte notarié.

Date

1787

Cote

80 J434

Résultat n°44

Acte sous-seing privé.

Date

1772

Cote

80 J430

Résultat n°45

Demande de paiement.

Date

1793

Cote

80 J449

Résultat n°46

Idem.

Date

1776

Cote

80 J411

Résultat n°47

Terre située au Verdier, paroisse de Saint-Léger-de-Fougeret, vente par Claude Bondoux et sa femme Jeanne Tarterat à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1778

Cote

80 J441

Résultat n°48

Terres situées à Lhomme, échange entre Joseph Cottet et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J494

Résultat n°49

Etat des ommes restant à payer.

Date

1791

Cote

80 J453

Résultat n°50

Idem.

Date

1788

Cote

80 J504

Résultat n°51

Pré situé à Changemois, vente par Henri Gaucher de Champmartin à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J490

Résultat n°52

Procès entre Charles Save de Savigny et Paul-Augustin I Save d'Ougny (décédés), accord entre Marie-Anne de Corvol, veuve de Charles-François Save de Savigny et Marie-Louise-Pierrette Save d'Ougny.

Date

1766

Cote

80 J425

Résultat n°53

Domaine des Pierres, vente par François-Marie Gaucher, seigneur de Monsec et de Champmartin à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1770

Cote

80 J429

Résultat n°54

Dépenses de la compagnie de François-Marie de Champs de Saint-Léger, réformé : état.

Date

1770

Cote

80 J387

Résultat n°55

Remboursement de dette : lettre d'un nommé de Champs à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

1810

Cote

80 J611

Résultat n°56

Redevances et servitudes attachées aux biens de Henri Gaucher de Champmartin et de François-Marie de Champs de Saint-Léger, convention en vue d'aplanir les difficultés : acte sous-seing privé.

Date

1809

Cote

80 J492

Résultat n°57

Fief du Pavillon, paiement des rentes par François-Marie de Champs de Saint-Léger : quittance.

Date

1782

Cote

80 J417

Résultat n°58

Pension de retraite, paiement : livret.

Date

an IX-an X

Cote

80 J394

Résultat n°59

Lettre de l'administration du district de Château-Chinon.

Date

1792

Cote

80 J528

Résultat n°60

Croix de Saint-Louis, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre.

Date

1773

Cote

80 J389

Résultat n°61

Lettre.

Date

1788

Cote

80 J503

Résultat n°62

Demande de paiement : minute.

Date

an II

Cote

80 J465

Résultat n°63

Idem.

Date

1791

Cote

80 J471

Résultat n°64

Revenus des biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation d'après les impositions de 1791 à l'an III.

Date

[an VI]

Cote

80 J525

Résultat n°65

Idem.

Date

[an III]

Cote

80 J513

Résultat n°66

Pension de retraite, paiement : lettre du commissaire des guerres au maire de Saint-Léger-de-Fougeret.

Date

1810

Cote

80 J403

Résultat n°67

Charge de lieutenant de la compagnie de la Devèze du régiment d'infanterie du Poitou, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

Date

1748

Cote

80 J379

Résultat n°68

Placement des fils de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'armée : lettre du comte de Brassac.

Date

1782

Cote

80 J550

Résultat n°69

Idem.

Date

1791

Cote

80 J472

Résultat n°70

Lettre de félicitations de François-René de Cotignon.

Date

1773

Cote

80 J415

Résultat n°71

Bois situé à Lhomme, vente par Michel Laboureur à François-Marie de Champs : acte notarié.

Date

1787

Cote

80 J445

Résultat n°72

Bois de Nantin : lettre à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

1806

Cote

80 J 686

Résultat n°73

Certificat de résidence de François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

1807

Cote

80 J396

Résultat n°74

Bois situé à Lhomme, vente par Bernard Febvre à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1808

Cote

80 J488

Résultat n°75

Admission de Dorothée-Guillemette de Champs à la maison royale de Saint-Cyr, demande de son père : mémoire présentant les états de services militaires de la famille de Champs.

Date

-

Cote

80 J537

Résultat n°76

Délibération du Conseil.

Date

1777

Cote

80 J698

Résultat n°77

Seigneurie de Saint-Léger, prestation de foi et hommage à Louis-Jules Barbon Mazarini-Mancini, duc de Nevers par François-Marie de Champs.

Date

1772

Cote

80 J409

Résultat n°78

Terres situées aux Pierres, échange entre Pierre Lemaître et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J495

Résultat n°79

Pension viagère de Marie-Jacquette de Champs, constitution par François-Marie de Champs de Saint-Léger, son frère : procès-verbal.

Date

1761

Cote

80 J353

Résultat n°80

Acte notarié.

Date

1774

Cote

80 J439