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201 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

Date

1769

Cote

80 J706

Résultat n°2

Terre dite "le champ Fontaine Bondeneau" située à Lhomme, procès entre Jean Bondoux et François-Marie de Champs de Saint-Léger : minute.

Date

1814

Cote

80 J501

Résultat n°3

Séquestre, lévée : arrêté du département.

Date

an V

Cote

80 J517

Résultat n°4

Terres situées à Lhomme, échange entre Jean Martin et Anne Delavault d'une part et François-Marie de Champs de Saint-Léger d'autre part : acte notarié.

Date

1810

Cote

80 J496

Résultat n°5

Idem.

Date

1791

Cote

80 J461

Résultat n°6

Idem.

Date

1791

Cote

80 J456

Résultat n°7

Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

Date

1791

Cote

80 J450

Résultat n°8

Procès-verbal d'huissier.

Date

1776

Cote

80 J410

Résultat n°9

Charge de lieutenant de la compagnie de Beauregard du régiment d'infanterie du Poitou, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

Date

1756

Cote

80 J382

Résultat n°10

Idem.

Date

1791

Cote

80 J464

Résultat n°11

Charge de lieutenant de la compagnie de Rozelin fils (grenadiers postiches) dans les bataillons de milice de Moulins, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger : lettre signée Louis XV.

Date

1753

Cote

80 J381

Résultat n°12

Lettre de Bonamour à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

an VI

Cote

80 J428

Résultat n°13

Pension de retraite, paiement : instruction.

Date

1793

Cote

80 J401

Résultat n°14

Biens de Claude-François de Champs de Saint-Léger et d'Esmée Rapine de Foucherennes, partage entre François-Marie, Marie-Françoise et Louis-Jacques I, leurs enfants.

Date

1765

Cote

80 J328

Résultat n°15

Idem.

Date

an III

Cote

80 J514

Résultat n°16

Terres situées aux Pierres, vente par la famille Breugnot à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1768

Cote

80 J436

Résultat n°17

Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J493

Résultat n°18

Justice de Saint-Léger, procès entre Dominique Thirault et François-Marie de Champs : minute.

Date

1783

Cote

80 J442

Résultat n°19

Idem.

Date

1791

Cote

80 J468

Résultat n°20

Gratification de 300 livres, attribution à François-Marie de Champs de Saint-Léger.

Date

1759

Cote

80 J384/1

Résultat n°21

Idem.

Date

1789

Cote

80 J506

Résultat n°22

Idem.

Date

1791

Cote

80 J470

Résultat n°23

Idem.

Date

1726

Cote

80 J421

Résultat n°24

Pièce de procédure.

Date

1770

Cote

80 J716

Résultat n°25

Bois de Roche et aux Rouettes, délimitation établie entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Henri Gaucher de Champmartin : acte sous-seing privé.

Date

1807

Cote

80 J487

Résultat n°26

Terres situées à Lhomme, vente par François Delavault à Jean Martin, Anne Delavault et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1810

Cote

80 J497

Résultat n°27

Séquestre : pétition de François-Marie de Champs de Saint-Léger à l'administration du district de Château-Chinon.

Date

an III

Cote

80 J512

Résultat n°28

Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Date

1769

Cote

80 J718

Résultat n°29

Terre du Pavillon, érection en fief d'après la requête de François-Marie de Champs à François-Marie marquis de Mascrany, comte de Château-Chinon : acte notarié.

Date

1776

Cote

80 J416

Résultat n°30

Requête de Claude de Pagany au baillage de Nevers.

Date

1769

Cote

80 J724

Résultat n°31

Pension de retraite, paiement : titre provisoire de pension.

Date

an V

Cote

80 J392

Résultat n°32

Idem.

Date

1791

Cote

80 J469

Résultat n°33

Testament de Jean-Baptiste Save d'Ougny.

Date

1704

Cote

80 J423

Résultat n°34

Bois situés à Saint-Léger, échange entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Lazare Michot : acte notarié.

Date

1793

Cote

80 J479

Résultat n°35

Séquestre. - Immeubles de François-Marie de Champs de Saint-Léger et de son épouse, estimation.

Date

an III

Cote

80 J522

Résultat n°36

Pension viagère, paiement : lettre de François-Marie de Champs.

Date

an IV

Cote

80 J363

Résultat n°37

Bois dépendant du domaine du Pavillon, procès entre le comte de Château-Chinon et les héritiers de Paul-Augustin I Save d'Ougny, Marie-Louise-Pierrette et Paul-Augustin II : grosse.

Date

1760

Cote

80 J419

Résultat n°38

Biens possédés par François-Marie de Champs situés à Saint-Léger-de-Fougeret, estimation : état.

Date

[an VI]

Cote

80 J527

Résultat n°39

Idem.

Date

1791

Cote

80 J459

Résultat n°40

Idem.

Date

1769

Cote

80 J723