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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

Date

1742-1786

Cote

7 B 38

Résultat n°2

Champallement.

Date

2018-2019

Cote

1934 W 2

Résultat n°3

Registre des audiences.

Date

02/12/1771-19/04/1773

Cote

7 B 10

Résultat n°4

Registre des audiences.

Date

07/01/1765-31/08/1767

Cote

7 B 7

Résultat n°5
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

Date

08 décembre 1692

Cote

147 J 604

Résultat n°6

Registre des audiences.

Date

14/05/1783-18/08/1784

Cote

7 B 22

Résultat n°7

Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

Date

1743-1773

Cote

7 B 44

Résultat n°8

Registre des audiences.

Date

20/12/1763-17/12/1764

Cote

7 B 6

Résultat n°9

Registre des audiences.

Date

27/02/1744-10/09/1744

Cote

7 B 4

Résultat n°10

Registre des audiences.

Date

18/05/1778-11/01/1779

Cote

7 B 16

Résultat n°11
Champallement : recensement de 1901

11 medias

Champallement : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 052/1

Résultat n°12
Jeannot (Augustin).

17 medias

Jeannot (Augustin).

Date

1891-1897

Cote

8 U 2/42

Résultat n°13

Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

Date

1780-1782

Cote

7 B 19

Résultat n°14

Registre des audiences.

Date

08/02/1779-17/09/1779

Cote

7 B 17

Résultat n°15

Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.

Date

1901-1902

Cote

54 J 472

Résultat n°16

Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

Date

1739-1781

Cote

7 B 41

Résultat n°17
Champallement : recensement de 1891

13 medias

Champallement : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 052/1

Résultat n°18
Champallement : recensement de 1820

4 medias

Champallement : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 052/1

Résultat n°19

Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".

Date

04/11/1780-18/08/1781

Cote

7 B 25

Résultat n°20
Champallement : recensement de 1911

11 medias

Champallement : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 052/1

Résultat n°21

Registre des audiences.

Date

14/11/1781-29/01/1783

Cote

7 B 20

Résultat n°22

Registre des audiences.

Date

21/11/1774-19/01/1776

Cote

7 B 12

Résultat n°23
Dubois (Louis Alfred).

60 medias

Dubois (Louis Alfred).

Date

1864-1889

Cote

8 U 2/41

Résultat n°24

Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

Date

14/04/1777-16/12/1777

Cote

7 B 14

Résultat n°25

Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.

Date

1910-1912

Cote

1 J 802/2

Résultat n°26

Registre des audiences.

Date

17/11/1784-07/07/1785

Cote

7 B 23

Résultat n°27
Champallement : recensement de 1896

11 medias

Champallement : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 052/1

Résultat n°28

Comptabilité de l'exploitation : registre.

Date

1890-1909

Cote

1 J 802/1

Résultat n°29

Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.

Date

1894-1904

Cote

54 J 471

Résultat n°30

Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

Date

1736-1759

Cote

7 B 39

Résultat n°31
Champallement : recensement de 1936

8 medias

Champallement : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 052/1

Résultat n°32

Registre des audiences.

Date

12/03/1783-07/05/1783

Cote

7 B 21

Résultat n°33

Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".

Date

21/02/1778-17/07/1780

Cote

7 B 24

Résultat n°34
Champallement : recensement de 1931

8 medias

Champallement : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 052/1

Résultat n°35

Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).

Date

1772-1786

Cote

7 B 34

Résultat n°36

Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.

Date

1680-1786

Cote

7 B 43

Résultat n°37

Registre des audiences.

Date

31/08/1767-03/12/1770

Cote

7 B 8

Résultat n°38

Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).

Date

1742-1786

Cote

7 B 45

Résultat n°39

Registre lacunaire des audiences.

Date

17/01/1743-13/02/1744

Cote

7 B 3

Résultat n°40

Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".

Date

24/05/1783-15/06/1784

Cote

7 B 26