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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 U 11667
Date
1910-1937
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Luzy.
Résultat n°2
Cote
3 U 11670
Date
1910-1937
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Château-Chinon.
Résultat n°3
Cote
3 U 11668
Date
1910-1937
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Moulins-Engilbert.
Résultat n°4
Cote
3 U 1/613
Date
1904-1931
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 1 - Affaires générales
  • Elections consulaires : listes des électeurs commerçants...
Résultat n°5
Cote
3 U 11666
Date
1910-1937
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Châtillon-en-Bazois.
Résultat n°6
Cote
3 U 11669
Date
1910-1937
Lieu
CHATEAU-CHINON
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 2 - Attributions administratives et civiles
  • Elections consulaires : listes communales des électeurs...
  • Canton de Montsauche.