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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°2
CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher) : 8 lettres.

15 medias

CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher) : 8 lettres.
Cote
82 J 793
 Date
1903-1904
 Lieu
Nièvre, Beaumont-la-Ferrière (Nièvre)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Achille Millien

  • Activité littéraire et artistique
  • Correspondance littéraire et artistique
  • Individus
  • CENDRE, receveur buraliste à Jouet-sur-l'Aubois (Cher)...
Résultat n°3

Carrière de cailloux communale, adjudication : rapports, cahiers des charges, délibération, soumissions, conventions, note, tableau vierge.
Cote
2 O 2
 Date
1901-1912
 Lieu
Raveau (Nièvre, France), Bertranges, Forêt domaniale des (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 2 O - MOYENS DE TRANSPORT ET TRAVAUX DIVERS
  • Carrière de cailloux communale, adjudication : rapports,...