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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association : sous-dossiers en vue des formalités administratives, pièces transmises aux maires de Sully et Donzy, arrêté de nomination de l'administrateur provisoire, rapport des ingénieurs du Service hydraulique ; arrêté reconnaissant l'utilité publique des travaux, enquête d'utilité publique : mémoire explicatif, avis et certificats du préfet, arrêté d'ouverture de l'enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbal de délibération, bulletins portant adhésion, délibérations de l'assemblée générale des intéressés, procès-verbaux de notification individuelle, projet de décret mis à l'enquête, estimation des dépenses, avant-métré, tableau des débits prévus, cahier des profils et travers, profils et travers types, profils en long, état des propriétaires de chaque parcelle, plan des terrains intéressés.
Cote
7 S 11199
 Date
1938
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Mémoire, Procès-verbal de délibération, Bulletin d'adhésion, Avant-métré, Tableau, Profil, Plan, Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...
Résultat n°2

L'Eminence, rivière du Nohain, forge de Bailly, transformation : plans (1813, 1816, AN III) (1794-1817) ; rivière du Nohain, usine à fer de l'Eminence (AN VIII) : plan (1841) (1799-1853) ; rivière du Nohain, différend entre les propriétaires des usines de Morteauneuf, du Point du Jour et du Commandeur : (1811-1813) ; rivière de Talvanne, usine à fer de l'Epau : plans (1812) (1812-1853) ; Rivière du Nohain, usine des Cabets dite "moulin des Cabets", transformation en tréfilerie : autorisation, plans (1838, 1839) (1838-1844) ; rivière du Nohain, usine à fer de Bailly : plans (1842, 1853) (1840-1855) ; ruisseau de la Talvanne, usine à fer de l'Aubron : plans (1812, 1842) (1841-1842).
Cote
7 S 4143
 Date
1794-1855
 Lieu
Donzy, Nohain (Le), Bailly (Usine de), Talvanne (La), Aubron (Usine de l'), Cabets (Moulin des), Morteauneuf (Usine de), Point-du-Jour (Usine du), Commandeur (Usine du), Epau (Usine de l'), Cabets (Usine des), Eminence (Usine de l')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • DONZY
  • L'Eminence, rivière du Nohain, forge de Bailly, transformation...
Résultat n°3

Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).
Cote
7 S 11198
 Date
1938-1959
 Lieu
Nohain (Vallée du), Suilly-la-Tour, Donzy, Rochereau (Moulin), Cabets (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Compte de gestion, Compte administratif, Budget primitif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...