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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets vicinaux.
Cote
1 S 4202
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Budgets vicinaux.
Résultat n°2

Budgets, projets.
Cote
3 S 4777
 Date
1850-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Budgets, projets.
Résultat n°3

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.
Cote
1 S 11307
 Date- Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.
Résultat n°4

Entretien, budgets, dépenses diverses.
Cote
3 S 7401
 Date
1849-1874
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Entretien, budgets, dépenses diverses.
Résultat n°5

Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.
Cote
1 S 2682
 Date
1895-1921
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole...
Résultat n°6

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2706
 Date- Lieu
Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Résultat n°7

Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires
Cote
8 S 2010
 Date
1925-1932
 Lieu
Brinon-sur-Beuvron, Asnan, Bussy-la-Pesle, Beaulieu, Challement, Champallement, Chitry-les-Mines, Chevannes-Changy, Chaumot, Dompierre-sur-Héry, Germenay, Grenois, Guipy, Héry, Marigny-sur-Yonne, Moraches, Moussy, Michaugues, Montenoison, Neuilly, Neuville-les-Brinon, Parigny-la-Rose, Prémery, Saint-Révérien, Vitry-Laché
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
  • Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires
Résultat n°8

Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853, 1892-1895).
Cote
5 S 7883
 Date
1847-1895
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853,...
Résultat n°9

Budgets : correspondance, rapports.
Cote
3 S 6888
 Date
1846-1861
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Budgets : correspondance, rapports.
Résultat n°10

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.
Cote
1 S 4077
 Date
1820-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures...
Résultat n°11

Budgets vicinaux.
Cote
1 S 4203
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Budgets vicinaux.
Résultat n°12

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).
Cote
1 S 10574
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Documentation
  • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...
Résultat n°13

Pièces budgétaires, affaires diverses.
Cote
8 S 2135
 Date
1927-1946
 Lieu
Champlemy, Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 6 - Syndicat intercommunal de Champlemy-Varzy
  • COMPTABILITE
  • Pièces budgétaires, affaires diverses.
Résultat n°14

Affaires diverses, pièces budgétaires.
Cote
8 S 2136
 Date
1930-1947
 Lieu
Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 19 - Syndicat intercommunal de Neuvy-sur-Loire
  • Affaires diverses, pièces budgétaires.
Résultat n°15

Routes, ponts, navigation..., budgets.
Cote
1 S 6500
 Date
1830-1839
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes, ponts, navigation..., budgets.
Résultat n°16

Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).
Cote
3 S 10730
 Date
1816-1821
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Monceaux-le-Comte
 Type de document
Plan, Délibération, Ordonnance royale, Avis, Détail estimatif, Métré, Projet, Devis, Elévation, Budget

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • MONTCEAUX-LE-COMTE
  • Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations...
Résultat n°17

Affaires diverses, pièces budgétaires.
Cote
8 S 2130
 Date
1929-1943
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Affaires diverses, pièces budgétaires.
Résultat n°18

Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).
Cote
8 S 2337
 Date
1913-1944
 Lieu
Arleuf, Anlezy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 26 - Syndicats intercommunaux divers
  • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...
Résultat n°19

"Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".
Cote
1 S 4084
 Date
1828
 Lieu - Type de document
Livre auxiliaire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées...
Résultat n°20

Police, budgets : correspondance.
Cote
3 S 8571
 Date
1892-1894
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 5 - Finances
  • Police, budgets : correspondance.
Résultat n°21

Budget, Conseil local : correspondance.
Cote
1 S 4060
 Date
1857-1862
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Budget, Conseil local : correspondance.
Résultat n°22

Budget de 1907, prévisions.
Cote
5 S 8185
 Date
1906
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Budget de 1907, prévisions.
Résultat n°23

Pièces budgétaires, affaires diverses.
Cote
8 S 2131
 Date
1926-1947
 Lieu
Arquian, Alligny-Cosne, Bitry, Bouhy, Ciez, Cours, Dampierre-sous-Bouhy, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Loup-des-Bois, Saint-Vérain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 20 - Syndicat intercommunal de Saint-Amand-en-Puisaye
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Pièces budgétaires, affaires diverses.
Résultat n°24

Affaires diverses, pièces budgétaires.
Cote
8 S 2127
 Date
1926-1947
 Lieu
Dornes, Toury-Lurcy, Fleury-sur-Loire, Tresnay, Saint-Parize-en-Viry, Neuville-les-Decize, Avril-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Cossaye, Lucenay-les-Aix, Toury-sur-Jour, Saint-Germain-Chassenay
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 12 - Syndicat intercommunal de Dornes
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Affaires diverses, pièces budgétaires.
Résultat n°25

Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).
Cote
3 S 6646
 Date
1858-1876
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation...
Résultat n°26

Budgets : (1847-1856, 1862).
Cote
1 S 4025
 Date
1847-1862
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Budgets : (1847-1856, 1862).
Résultat n°27

Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).
Cote
1 S 2708
 Date- Lieu
Château-Chinon (Arrondissement de)
 Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice...
Résultat n°28

Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons, reprise d'une somme, budget de 1867.
Cote
7 S 6928
 Date- Lieu
Cure (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CURE (La)
  • Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons,...
Résultat n°29

Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).
Cote
1 S 9546
 Date
an XIII-1827
 Lieu - Type de document
Budget

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • BUDGET
  • Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance...
Résultat n°30

Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.
Cote
3 S 11039
 Date
1844-1851
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • SERVICE DE LA LOIRE
  • Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.
Résultat n°31

Recettes, services hors budget, dépenses.
Cote
8 S 2542
 Date
1931-1933
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Recettes, services hors budget, dépenses.
Résultat n°32

Conseil local : arrêtés, budgets, correspondance.
Cote
1 S 2680
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Généralités
  • Conseil local : arrêtés, budgets, correspondance.
Résultat n°33

Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.
Cote
3 S 8900
 Date
1838-1849
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • BUDGET
  • Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.
Résultat n°34

Routes nationales n° 171, 8 et 97, construction et travaux, projets de budget : projets, correspondance.
Cote
1 S 3088
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes nationales n° 171, 8 et 97, construction et...
Résultat n°35

Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.
Cote
3 S 8452
 Date
1884-1888
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 5 - Finances
  • Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets...
Résultat n°36

Budgets, préparation : instructions, correspondance.
Cote
3 S 8438
 Date
1874-1883
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 5 - Finances
  • Budgets, préparation : instructions, correspondance.
Résultat n°37

Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.
Cote
7 S 10481
 Date
1849-1873
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.
Résultat n°38

Pièces budgétaires, affaires diverses.
Cote
8 S 2129
 Date
1926-1945
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 8 - Syndicat intercommunal de la région de Corbigny
  • Pièces budgétaires, affaires diverses.
Résultat n°39

Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Cote
5 S 7876
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Résultat n°40

Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.
Cote
3 S 11054
 Date
1850-1885
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets,...