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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets vicinaux.

Date

1935

Cote

1 S 4202

Résultat n°2

Budgets, projets.

Date

1850-1876

Cote

3 S 4777

Résultat n°3

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

Date

-

Cote

1 S 11307

Résultat n°4

Entretien, budgets, dépenses diverses.

Date

1849-1874

Cote

3 S 7401

Résultat n°5

Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.

Date

1895-1921

Cote

1 S 2682

Résultat n°6

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°7

Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

Date

1925-1932

Cote

8 S 2010

Résultat n°8

Formation des budgets, pièces diverses : (1847-1853, 1892-1895).

Date

1847-1895

Cote

5 S 7883

Résultat n°9

Budgets : correspondance, rapports.

Date

1846-1861

Cote

3 S 6888

Résultat n°10

Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.

Date

1820-1829

Cote

1 S 4077

Résultat n°11

Budgets vicinaux.

Date

1934

Cote

1 S 4203

Résultat n°12

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

Date

-

Cote

1 S 10574

Résultat n°13

Pièces budgétaires, affaires diverses.

Date

1927-1946

Cote

8 S 2135

Résultat n°14

Affaires diverses, pièces budgétaires.

Date

1930-1947

Cote

8 S 2136

Résultat n°15

Routes, ponts, navigation..., budgets.

Date

1830-1839

Cote

1 S 6500

Résultat n°16

Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).

Date

1816-1821

Cote

3 S 10730

Résultat n°17

Affaires diverses, pièces budgétaires.

Date

1929-1943

Cote

8 S 2130

Résultat n°18

Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).

Date

1913-1944

Cote

8 S 2337

Résultat n°19

"Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".

Date

1828

Cote

1 S 4084

Résultat n°20

Police, budgets : correspondance.

Date

1892-1894

Cote

3 S 8571

Résultat n°21

Budget, Conseil local : correspondance.

Date

1857-1862

Cote

1 S 4060

Résultat n°22

Budget de 1907, prévisions.

Date

1906

Cote

5 S 8185

Résultat n°23

Pièces budgétaires, affaires diverses.

Date

1926-1947

Cote

8 S 2131

Résultat n°24

Affaires diverses, pièces budgétaires.

Date

1926-1947

Cote

8 S 2127

Résultat n°25

Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).

Date

1858-1876

Cote

3 S 6646

Résultat n°26

Budgets : (1847-1856, 1862).

Date

1847-1862

Cote

1 S 4025

Résultat n°27

Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2708

Résultat n°28

Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons, reprise d'une somme, budget de 1867.

Date

-

Cote

7 S 6928

Résultat n°29

Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).

Date

an XIII-1827

Cote

1 S 9546

Résultat n°30

Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

Date

1844-1851

Cote

3 S 11039

Résultat n°31

Recettes, services hors budget, dépenses.

Date

1931-1933

Cote

8 S 2542

Résultat n°32

Conseil local : arrêtés, budgets, correspondance.

Date

1895-1899

Cote

1 S 2680

Résultat n°33

Budgets, sous-répartition : annonces de crédits, correspondance.

Date

1838-1849

Cote

3 S 8900

Résultat n°34

Routes nationales n° 171, 8 et 97, construction et travaux, projets de budget : projets, correspondance.

Date

1823

Cote

1 S 3088

Résultat n°35

Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

Date

1884-1888

Cote

3 S 8452

Résultat n°36

Budgets, préparation : instructions, correspondance.

Date

1874-1883

Cote

3 S 8438

Résultat n°37

Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.

Date

1849-1873

Cote

7 S 10481

Résultat n°38

Pièces budgétaires, affaires diverses.

Date

1926-1945

Cote

8 S 2129

Résultat n°39

Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

Date

1886-1888

Cote

5 S 7876

Résultat n°40

Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.

Date

1850-1885

Cote

3 S 11054

Résultat n°41

Budgets vicinaux.

Date

1933

Cote

1 S 4201

Résultat n°42

1 S 2769

Date

1816-1862

Cote

1 S 2769

Résultat n°43

Prises et retenues d'eau, réglementation : (1884-1893), budgets, objets divers : (1875-1889).

Date

1875-1893

Cote

3 S 6721

Résultat n°44

Budget, crédits : exercice 1811.

Date

-

Cote

3 S 9543

Résultat n°45

Rivières de Cure et d'Yonne, service d'entretien, budget : correspondance, arrêtés (annonces de crédit).

Date

1857-1888

Cote

7 S 6891

Résultat n°46

Pièces budgétaires, affaires diverses.

Date

1926-1947

Cote

8 S 2134

Résultat n°47

Budgets : (An XII-1829).

Date

1803-1829

Cote

3 S 6165

Résultat n°48

Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; pièces diverses : correspondance.

Date

1873-1874

Cote

1 S 4105

Résultat n°49

Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806 ; recettes et dépenses faites pendant l'an VIII et l'an IX.

Date

an VIII-1806

Cote

3 S 3077

Résultat n°50

Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget : correspondance ; décomptes.

Date

1895-1896

Cote

1 S 3098

Résultat n°51

Budgets, dépenses.

Date

1886-1895

Cote

3 S 4799

Résultat n°52

Budget, sous-répartition, projet : correspondance, tableau.

Date

1828-1841

Cote

3 S 9111

Résultat n°53

Service général, budget : (exercices 1820, 1821).

Date

1820-1821

Cote

1 S 4344

Résultat n°54

Dépenses : rapports ; ordonnances : avis ; budget : correspondance ; décomptes.

Date

1897-1899

Cote

1 S 3097

Résultat n°55

1 S 4011

Date

1891-1895

Cote

1 S 4011

Résultat n°56

Budgets, projets.

Date

1841-1850

Cote

3 S 4786

Résultat n°57

Budgets, préparation : rapport, correspondance.

Date

1856-1862

Cote

3 S 8731

Résultat n°58

Budget.

Date

1865

Cote

1 S 3087

Résultat n°59

Budgets, formation : (1855, 1856, 1857, 1863).

Date

1855-1863

Cote

3 S 4748

Résultat n°60

Budgets pour 1872 et 1873 : correspondance.

Date

1872-1873

Cote

3 S 8505

Résultat n°61

1 S 4069

Date

1863-1887

Cote

1 S 4069

Résultat n°62

Affaires diverses, pièces budgétaires.

Date

1926-1945

Cote

8 S 2133

Résultat n°63

Situation : rapports, tableaux (1824-1849), note (1840), budget (1856).

Date

1824-1856

Cote

2 S 10234

Résultat n°64

Affaires diverses, pièces budgétaires.

Date

1926-1946

Cote

8 S 2132

Résultat n°65

Budgets, approbations, annonces de crédits : correspondance.

Date

1855-1858

Cote

3 S 8851

Résultat n°66

Correspondance, rapports, états, envois d'avis d'ordonnance.

Date

1886-1892

Cote

1 S 4026

Résultat n°67

Budget : décomptes, correspondance.

Date

1900-1908

Cote

1 S 3096

Résultat n°68

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2707