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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets vicinaux.

Date

1935

Cote

1 S 4202

Résultat n°2

Exercice 1822, budget, envoi : correspondance, budget.

Date

-

Cote

1 S 11307

Résultat n°3

Canaux, rivières, entretien ; service hydraulique agricole ; routes nationales : correspondance.

Date

1895-1921

Cote

1 S 2682

Résultat n°4

Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2706

Résultat n°5

1 S 2

Date

1831-1859

Cote

1 S 2

Résultat n°6

Budgets : correspondance, rapports.

Date

1846-1861

Cote

3 S 6888

Résultat n°7

Budgets vicinaux.

Date

1934

Cote

1 S 4203

Résultat n°8

Comptes et budgets.

Date

1915-1933

Cote

7 S 2647

Résultat n°9

Routes, ponts, navigation..., budgets.

Date

1830-1839

Cote

1 S 6500

Résultat n°10

Pont, reconstruction : correspondance, budgets et délibérations des Conseils municipaux des communes concernées, ordonnance du Roi, avis du Sous-Préfet de Clamecy, détail estimatif, métré, projet, devis : (1816-1821)PLANS - très beau plan aquarellé [1816] - pont en ruine de Chitry, pont en ruine de Montceau : plan (1819)- détail du pont passerelle projeté pour Montceau : plan (1819)- plan et élévation : (1819).

Date

1816-1821

Cote

3 S 10730

Résultat n°11

Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget

Date

1908-1920

Cote

7 S 2548

Résultat n°12

Budget, Conseil local : correspondance.

Date

1857-1862

Cote

1 S 4060

Résultat n°13

Budgets : (1847-1856, 1862).

Date

1847-1862

Cote

1 S 4025

Résultat n°14

Château-Chinon (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2708

Résultat n°15

Budget, fonds et crédits, répartition : budgets, correspondance (1827).

Date

an XIII-1827

Cote

1 S 9546

Résultat n°16

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Date

1874-1892

Cote

7 S 10171

Résultat n°17

Adduction d'eau potable, emprunts : rapports, correspondance, délibérations du comité syndical, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, budgets, pièces financières, tableaux de répartition entre les communes ; projet d'utilisation des eaux : délibérations du comité syndical, correspondance, subventions ; transmission du dossier au ministère : rapports...

Date

1937-1941

Cote

7 S 11212

Résultat n°18

Budgets vicinaux.

Date

1933

Cote

1 S 4201

Résultat n°19

1 S 2769

Date

1816-1862

Cote

1 S 2769

Résultat n°20

Comptes et budgets, états parcellaires.

Date

1909-1923

Cote

7 S 5005

Résultat n°21

Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.

Date

1929-1958

Cote

7 S 11205

Résultat n°22

Budgets : (An XII-1829).

Date

1803-1829

Cote

3 S 6165

Résultat n°23

Budget : (exercice 1873) ; paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances ; pièces diverses : correspondance.

Date

1873-1874

Cote

1 S 4105

Résultat n°24

Bassin de la Loire, budget : exercices An XIV-1806 ; recettes et dépenses faites pendant l'an VIII et l'an IX.

Date

an VIII-1806

Cote

3 S 3077

Résultat n°25

Service général, budget : (exercices 1820, 1821).

Date

1820-1821

Cote

1 S 4344

Résultat n°26

1 S 5

Date

1910-1936

Cote

1 S 5

Résultat n°27

1 S 4

Date

1880-1909

Cote

1 S 4

Résultat n°28

Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

Date

1934-1946

Cote

7 S 11204

Résultat n°29

1 S 4011

Date

1891-1895

Cote

1 S 4011

Résultat n°30

Budget.

Date

1865

Cote

1 S 3087

Résultat n°31

1 S 4069

Date

1863-1887

Cote

1 S 4069

Résultat n°32

Situation : rapports, tableaux (1824-1849), note (1840), budget (1856).

Date

1824-1856

Cote

2 S 10234

Résultat n°33

1 S 3

Date

1860-1879

Cote

1 S 3

Résultat n°34

Correspondance, rapports, états, envois d'avis d'ordonnance.

Date

1886-1892

Cote

1 S 4026

Résultat n°35

Budget : décomptes, correspondance.

Date

1900-1908

Cote

1 S 3096

Résultat n°36

Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

Date

-

Cote

1 S 2707