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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(An V).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An V).
Résultat n°2

(1790-1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1790-1791).
Résultat n°3

Plaintes : registre (30 mai 1793-12 thermidor An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • Plaintes : registre (30 mai 1793-12 thermidor An III).
Résultat n°4

(An VI).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VI).
Résultat n°5

(An VII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VII).
Résultat n°6

(An II).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An II).
Résultat n°7

Jugements, actes de conciliation et de non conciliation, actes civils, incription : registres, cahiers (1790-An VI).
Cote
35 L 12
 Date
1790-an VI
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Cahier, Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • Jugements, actes de conciliation et de non conciliation,...
Résultat n°8

(1793).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1793).
Résultat n°9

(An VIII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VIII).
Résultat n°10

(An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An III).
Résultat n°11

(1792).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1792).
Résultat n°12

(An IV).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An IV).