Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).
Date
1931-1938
Cote
1 J 792/14
1931-1938
1 J 792/14
an XIII (calendrier républicain)
1 J 792 Suppl/32
1879-1886
54 J 64
1828-1832
1 J 792 Suppl/52
14 août 1666
147 J 890
10 août 1345
147 J 515
[1942]
1 J 792/15
1864-1865
54 J 63
1789
1 L 160
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.