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  1. Résultat n°1

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1931

    Cote

    8 S 2211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    7 S 2372

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 10053

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Billy-sur-Oisy, alignement : extrait de plan (calque).

    Date

    1881

    Cote

    2 S 11151

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Billy-sur-Oisy, alignement : extrait de plan (calque).

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5
    BILLY-sur-OISY – 395. La Mairie

    1 media

    BILLY-sur-OISY – 395. La Mairie

    Date

    1908

    Cote

    2 Fi Communes 032/6

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • BILLY-sur-OISY – 395. La Mairie
  6. Résultat n°6

    Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

    Date

    1890-1892

    Cote

    5 S 11150

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • BILLY-SUR-OISY
    • Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Electrification.

    Date

    1930-1933

    Cote

    8 S 2475

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8
    BILLY-sur-OISY – Retable dans l’église de BILLY-sur-Oisy

    1 media

    BILLY-sur-OISY – Retable dans l’église de BILLY-sur-Oisy

    Cote

    2 Fi Communes 032/8

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • BILLY-sur-OISY – Retable dans l’église de BILLY-sur-Oisy
  9. Résultat n°9

    BICHES, BILLY-SUR-OISY, BREVES, BRINAY, BULCY.

    Date

    1846-1898

    Cote

    7 S 2281

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • BICHES, BILLY-SUR-OISY, BREVES, BRINAY, BULCY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Electrification.

    Date

    1928-1934

    Cote

    8 S 2476

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).

    Date

    1885-1887

    Cote

    5 S 11153

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Enquête (6).

    Date

    1923-1924

    Cote

    8 S 6477

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (6).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Electrification.

    Date

    1928-1929

    Cote

    8 S 4305

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Electrification.

    Date

    1930-1935

    Cote

    8 S 2538

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Compagnie Continentale Edison, demande de concession, enquête.

    Date

    1926-1927

    Cote

    8 S 6467

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Compagnie Continentale Edison, demande de concession,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Enquête parcellaire.

    Date

    1888

    Cote

    5 S 7685

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • BILLY-SUR-OISY
    • Enquête parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17
    BILLY-sur-OISY – L’Église

    1 media

    BILLY-sur-OISY – L’Église

    Cote

    2 Fi Communes 032/7

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • BILLY-sur-OISY – L’Église
  18. Résultat n°18

    Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction, cessions : acte de vente (1840), arrêtés (1840-1842).

    Date

    1840-1842

    Cote

    2 S 11152

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Billy-sur-Oisy, terrains nécessaires à la construction,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Date

    1926-1946

    Cote

    8 S 2132

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 7 - Syndicat intercommunal de Clamecy
    • Affaires diverses, pièces budgétaires.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Billy-sur-Oisy, travaux, projets : arrêtés, plans, calculs (dérivation de Charmois).

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9594

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Billy-sur-Oisy, travaux, projets : arrêtés, plans,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).