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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-13

Résultat n°2

Police générale : - Surveillance politique, surveillance pénale : instructions et arrêtés de l'Administration départementale et du Ministre de la Police ; - Notaires, nomination, surveillance : instructions, correspondance.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-7

Résultat n°3

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-14

Résultat n°4

Instruction publique : - Instruction primaire, situation, organisation : arrêtés de l'Administration départementale, arrêtés du Directoire exécutif, correspondance (An IV-An VI) ; - Ecole polytechnique, concours d'admission : avis (An V) ; - Ecole centrale de la Nièvre, cours : programmes (An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 3-17

Résultat n°5

- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-22

Résultat n°6

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 3-19

Résultat n°7

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-18

Résultat n°8

Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-2

Résultat n°9

Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions de l'Administration départementale.

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 3-23

Résultat n°10

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-4

Résultat n°11

Mines, fabriques, manufactures, statistiques : instructions des Administrations centrale, départementale.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-15

Résultat n°12

Affaires économiques, biens nationaux : - Instructions, arrêtés divers : (An IV-An VII) ; - Biens invendus : instructions de l'Administration départementale (An IV-An VI) ; - Biens d'émigrés, mise sous séquestre, vente : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Experts, estimation, nomination : instructions, arrêtés de l'Administration départementale (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-16

Résultat n°13

Statistique : - Animaux, recensement : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Population, bestiaux, dénombrement : tableau (s. d.).

Date

an IV

Cote

11 L 3-6

Résultat n°14

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-3

Résultat n°15

Administration militaire : - Troupes, organisation, mouvement : instructions ministérielles, instructions départementales (An IV-An VI) ; - Déserteurs, surveillance, arrestation : instructions centrales, instructions départementales, correspondance, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Militaires, familles de militaires, soldes, pensions : état nominatif des pensionnés de Saint-Aubin (An IV), instructions du Ministre de la Guerre, instructions de l'Administration départementale, mandement (An IV-An VII) ; - Prisonniers de guerre : instructions des autorités militaires (An IV-An V) ; - Passeports, congés : instructions (An V-An VII) ; - Garde Nationale : instructions ministérielles, instructions départementales (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-11

Résultat n°16

Fêtes officielles, célébration : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-20

Résultat n°17

Affaires militaires, : conscription, organisation : (An V-An VII) - loi ; - Ministre de la Guerre : instructions ; - Administration départementale : instructions, arrêtés ; - Conscrits, enrôlements, exemptions : tableau général (An V), tableau de répartition (s. d.), registre, états nominatifs (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-9

Résultat n°18

Instructions centrales et départementales : - Incendies, inondations, protection ; - Navigation, réglementation.

Date

an V-an VI

Cote

11 L 3-21

Résultat n°19

Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 3-8

Résultat n°20

Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

Date

an III-an VII

Cote

11 L 3-10

Résultat n°21

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-5

Résultat n°22

Affaires politiques générales : - Directoire exécutif, adresses, proclamations : (An IV-An VII) ; - Administration départementale, proclamations : instructions, arrêtés (An IV-An VII) ; - Canton de Beaumont, citoyens, adresses (s. d.).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-1

Résultat n°23

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-12