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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Marche, pose d'une barrière avec portillon : correspondance, rapport.

Date

1902

Cote

3 S 10932

Résultat n°2

Passages à niveau : (1902-1912) ; protection aux passages-à-niveau, accidents : (1932-1939) ; classement des passages-à-niveau : (1913-1939).

Date

1902-1939

Cote

5 S 2275

Résultat n°3

Travaux publics, barrières, adjudications ; routes, barrières : "carte-minute" (An IX).

Date

1807-1818

Cote

1 S 2513

Résultat n°4

"Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle d'un millimètre pour deux cent mètres, d'après la petite carte gravée de ce département et conformément à la lettre du Ministre de l'Intérieur en date du 18 Brumaire An VII relative à l'affermage des barrières de la taxe d'entretien des routes de la République" : carte sur toile (An IX).

Date

an IX

Cote

1 S 11355

Résultat n°5

Passages à niveau.

Date

1891-1912

Cote

5 S 2037

Résultat n°6

Challuy, Gimouille, terrains, ventes, acquisitions, indemnités : (1834-1846) ; carrière, extraction pour entretien : (1846) ; pont-route à accoler au pont-aqueduc de l'Allier : (1834) ; baux d'entretien, approbation de l'adjudication : (1829) ; Challuy, indemnités pour dommages : (1835, 1847-1856) ; ancienne route, cession à un particulier : (1847) ; remise de bois aux Domaines : (1851) ; débris de fascines : (1856) ; aqueducs, passage à niveau avec rails : (1861) ; vente de bois et de branches d'arbres : (1861-1866) ; permissions de voirie : (1894) ;Gimouille, ponceau, construction : (1846) ; aqueduc, abaissement du radier : (1856) ; tuyau de drainage, concessions de terrains : (1867-1868) ; Gimouille et Saincaize, construction de deux rampes : (1835) ;Cuffy, permissions de voirie, établissement d'une barrière en fil de fer : (1846) ;Nevers, acquisition d'une vigne, indemnités de dommages : (1827) ; indemnités de dommages, carrière de Billereux, Montagne des Saulaies : (1827).

Date

1834-1897

Cote

2 S 674

Résultat n°7

Ferme des barrières, droit de passe, renouvellement : instructions, correspondance.

Date

an IX-an XII

Cote

1 S 4317

Résultat n°8

Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 411

Résultat n°9

Classement ; barrières, pose.

Date

1865-1895

Cote

5 S 7680

Résultat n°10

Routes, entretien, taxes ; différentes barrières, droits, réglements, fermages : correspondance, procès-verbaux d'adjudication, instruction, tableaux et états.

Date

an V-1807

Cote

2 S 10326

Résultat n°11

Barrières, passages à niveau.

Date

1885-1888

Cote

5 S 7873

Résultat n°12

Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.

Date

1944

Cote

1 J 497/74

Résultat n°13

Plan général et profil, projet d'exécution : rapport (1903) ; passages à niveau, pose de barrière ; grue, établissement ; dépenses, augmentation : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, plans.

Date

1903-1910

Cote

5 S 9826