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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

Date

1820-1846

Cote

3 S 7026

Résultat n°2

Saint-Léger-des-Vignes, bac.

Date

1821-1934

Cote

3 S 7003

Résultat n°3

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°4

Affiches envoyées par la Préfecure du Cher :- Passages d'eau du Bec-d'Allier et de Marseilles-les-Aubigny, droits à percevoir pendant les années 1913 à 1917 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1912) ; - Passage d'eau du Bec d'Allier, droits à percevoir pendant les années 1918 à 1922 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1918).

Date

1912-1918

Cote

3 S 11517

Résultat n°5

Département de la Nièvre, bacs, états généraux.

Date

1807-1847

Cote

3 S 7043

Résultat n°6

Port de Tharault, bac, rampe d'abordage, construction : correspondance.

Date

1843-1844

Cote

3 S 10881

Résultat n°7

Bac.

Date

1834-1907

Cote

3 S 7018

Résultat n°8

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

Date

1855-1868

Cote

3 S 11047

Résultat n°9

Imprimés vierges.

Date

Sans date

Cote

3 S 7042

Résultat n°10

Decize, bac.

Date

an XII-1844

Cote

3 S 7019

Résultat n°11

3 S 7024

Date

1823-1912

Cote

3 S 7024

Résultat n°12

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

Date

1855-1862

Cote

3 S 7024

Résultat n°13

Cuffy, bac, passage des ouvriers attachés aux travaux du Canal latéral à la Loire, poursuite par le fermier contre des mariniers : correspondance, arrêté.

Date

1829

Cote

3 S 8625

Résultat n°14

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

Date

1855-1861

Cote

3 S 11045

Résultat n°15

Sougy-sur-Loire, bac.

Date

1843-1912

Cote

3 S 7025

Résultat n°16

Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938) ; Saint-Léger-des-Vignes, bac-passage d'eau : (1913-1935) ; Ponts, reconstructions, concessions : (1914-1939) ; ponts métalliques : (1922-1936, 1941) ; Nevers, pont de La Jonction, installation d'un pont à bascule : (1936) ; Uxeloup, La Perrière, ponts de planches, projet de reconstruction : (1937).

Date

1896-1939

Cote

3 S 2277

Résultat n°17

Bacs de Marseilles-les-Aubigny et du Poids-de-Fer (Cher) : pièces diverses.

Date

an XIII

Cote

3 S 3077

Résultat n°18

Bec d'Allier, bac.

Date

1884-1938

Cote

3 S 7029

Résultat n°19

- Rivière d'Allier ; - Rivière d'Yonne ; - Rivière de Nièvre ; - Pont-Cizeau, bief ; - Réglements d'eau ; - Navigation ; - Etangs ; - Bacs et bateaux.

Date

Sans date

Cote

1 L 417

Résultat n°20

Bac.

Date

1908-1913

Cote

3 S 7031

Résultat n°21

Bac d'Apremont, rétablissement : délibérations, arrêté ; bac de Port-Barreau, adjudication : correspondance (1920, 1926).

Date

1920-1926

Cote

3 S 9151

Résultat n°22

Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal du Nivernais, pêche, Etang Neuf, Etang Gouffier, amodiations : (1925-1938) ; rivière de Cure : (1931-1936) ; Loire, installation d'égoûts, bacs, passages d'eau, service de touage : (1927-1935) ; rivière d'Yonne et Haute-Yonne : (1911-1938) ; pisciculture de Vermenaux : 1929-1938).

Date

1911-1938

Cote

3 S 2371

Résultat n°23

Pouilly-sur-Loire, service du bac, stationnement de bateaux, autorisation : correspondance.

Date

1899-1900

Cote

3 S 9506

Résultat n°24

Fleury-sur-Loire, exploitation de l'Ile-aux-rats, bac particulier, demande : rapport.

Date

1869

Cote

3 S 8871

Résultat n°25

Champvert, bac.

Date

1819-1868

Cote

3 S 7023

Résultat n°26

Béard, Imphy, La Marche, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen, Sougy-sur-Loire, bacs.

Date

1891-1903

Cote

3 S 3082

Résultat n°27

Port-Barreau, bac, affaires diverses.

Date

1842-1890

Cote

3 S 7412

Résultat n°28

Mesves-sur-Loire, La Marche.

Date

1820-1894

Cote

3 S 7015

Résultat n°29

Le Veurdre, bac.

Date

1821

Cote

3 S 7039

Résultat n°30

Passage sur la Loire, entreprise, frais nécessités.

Date

1904

Cote

3 S 7564

Résultat n°31

Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, bacs.

Date

1806-1927

Cote

3 S 7021

Résultat n°32

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, Loire, baux de diverses communes : affiche (1867).

Date

1849-1875

Cote

3 S 7356

Résultat n°33

Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1854-1861

Cote

3 S 7018

Résultat n°34

CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

Date

1874

Cote

7 S 6681

Résultat n°35

Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Mesves-sur-Loire, La Marche, Charenton, bacs.

Date

1813-1868

Cote

3 S 7014

Résultat n°36

La Charité-sur-Loire, bac, adjudication : (An VI) ; Tracy-sur-Loire, bac, adjudication : ( An XII) ; Decize, bac, adjudication : (1806).

Date

an VI-1806

Cote

3 S 4324

Résultat n°37

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

Date

-

Cote

3 S 11049/1

Résultat n°38

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

Date

1849-1870

Cote

3 S 7251

Résultat n°39

Délimitation : procès-verbaux.

Date

1841-1842

Cote

3 S 7001

Résultat n°40

Bec d'Allier, passage d'eau, adjudication des droits, années 1923 à 1927 : affiche (1923).

Date

-

Cote

3 S 9152