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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes : (1793-An II, An IV, An V).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Béard (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
  • Minutes : (1793-An II, An IV, An V).
Résultat n°2

Minutes : (Année 1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Béard (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
  • Minutes : (Année 1791).
Résultat n°3

- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Béard (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 32 L - JUSTICE DE PAIX DE BEARD
  • - Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. )...