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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°2

Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.
Cote
14 L 60
 Date
an V
 Lieu
Varennes-sur-Allier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.
Résultat n°3

Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.
Cote
14 L 73
 Date
an VIII
 Lieu
Montaron
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 9 - Procédures pour l'An VIII
  • Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels...