Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 16
Période
  • 16
  • 4
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 16

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
Cote
14 L 42
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
Résultat n°2

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 25
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
Résultat n°3

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).
Cote
1 L 316
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
Résultat n°4

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).
Cote
20 L 7
 Date
1790-an III
 Lieu
Cosne (Tribunal du District de), Donzy, Neuvy-sur-Loire, Sancerre (Tribunal de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
  • 4 - Procédures criminelles
  • Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte...
Résultat n°5

Faux assignats, vols.
Cote
14 L 13
 Date
1792
 Lieu
Cuffy (Cher)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • Faux assignats, vols.
Résultat n°6

- Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.
Cote
9 L 53
 Date
1791-1793
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793)...
Résultat n°7

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).
Cote
6 L 24
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Reçu, Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
Résultat n°8

Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation : instruction, bulletin de cours.
Cote
11 L 96
 Date
an IV-an V
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Bulletin

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Assignats, mandats territoriaux, échange, réglementation...
Résultat n°9

Police criminelle. Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (affaire Jackson) ; - Permis de circuler, signalements, corlportage, vagabonds ; - Déments ; - Belles actions. Police rurale : - Délits dans les bois ; - Assignats, fausse monnaie ; - Délits divers.
Cote
1 L 203
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police criminelle. Police administrative : - Conflits...
Résultat n°10

Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie ; - Cloches ; - Taxes extraordinaires ; - Taxes révolutionnaires ; - Taxe sur les riches ; - Emprunt forcé ; - Métaux précieux.
Cote
5 L 53
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Assignats, faux ; - Monnaie...
Résultat n°11

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).
Cote
6 L 23
 Date- Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
Résultat n°12

- Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).
Cote
11 L 66
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Etat, Délibération, Liste, Questionnaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...
Résultat n°13

Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement : registre (6 brumaire an II-25 pluviôse An III).
Cote
12 L 23
 Date- Lieu
Charité (Comité révolutionnaire de La), Charité (Comité de surveillance de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
  • Dépôts en numéraire contre assignats, enregistrement...
Résultat n°14

- Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre de Santilly) ; - Faux (Callot-fils, membre de la municipalité de Nevers et autres, accusés d'avoir fait circuler et imprimer une fausse délibération du Conseil général contre le Directoire du Département).
Cote
14 L 18
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Municipalité de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux assignats ; - Insultes (le maire de Tannay contre...
Résultat n°15

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .
Cote
1 L 490
 Date
1787-an VII
 Lieu
Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis
 Type de document
Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 13 - "MELANGES"
  • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
Résultat n°16

- Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.
Cote
14 L 20
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.