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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis, procès-verbal, soumission, plan (extrait de carte), détail estimatif des travaux, bordereau des prix, avant-métré, devis, cahier des charges.
Cote
3 S 10820
 Date
1888-1893
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Plan, Détail extimatif, Avant-métré, Devis, Cahier des charges, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Digues, plantations d'arbres, adjudication : avis,...
Résultat n°2

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.
Cote
4 L 17-1
 Date
an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
Résultat n°3

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Cote
3 S 4964
 Date
1913-1923
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Résultat n°4

Elagages ; fagots, vente.
Cote
3 S 6211
 Date
1847
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°5

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 10004
 Date
1843-1898
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°6

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).
Cote
2 S 2237-bis
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...
Résultat n°7

Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924) ; arbres, vente : (1926-1939) ; péniche de 300 tonnes : (1922-1932) ; maisons éclusières, locations : (1915-1937).
Cote
3 S 2366
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Bief de partage, amélioration, enquête : (1912-1924)...
Résultat n°8

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.
Cote
3 S 10941
 Date
1903
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°9

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Cote
3 S 4824
 Date
1885-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Résultat n°10

Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers, alluvions, amodiations : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Ilôts, droit de pacage, vente d'arbres et d'osiers,...
Résultat n°11

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.
Cote
3 S 10858
 Date
1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°12

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8582
 Date
1850
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°13

Routes nationales, plantations d'arbres : rapports des ingénieurs (an 10) ; plantations d'arbres par l'Etat (1811).
Cote
2 S 7410
 Date
1801-1811
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Routes nationales, plantations d'arbres : rapports...
Résultat n°14

Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Cote
3 S 6164
 Date
1853-1861
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 6 - Francs-bords - pêche
  • Produits, amodiation ; arbres, élagage, abattage.
Résultat n°15

Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8774
 Date
1824-1873
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°16

Gare, construction, demande d'autorisation : rapport, arrêté, correspondance, plan (1867) ; abattage d'arbres : rapport, état évolutif, arrêté, correspondance, plan (1867).
Cote
3 S 8882
 Date
1867
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, État

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • GIMOUILLE
  • Gare, construction, demande d'autorisation : rapport,...
Résultat n°17

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.
Cote
2 S 629
 Date
1898-1900
 Lieu
Challuy, Chantenay-Saint-Imbert, Cosne-sur-Loire, Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La), Myennes, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Tracy-sur-Loire, Tronsanges, Varennes-les-Nevers, Saint-Léger (Hôtel), Saint-Léger (Etablissement thermal)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Résultat n°18

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.
Cote
5 S 9867
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...
Résultat n°19

Ventes, enregistrement : registre.
Cote
3 S 9547
 Date
1876-1891
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Ventes, enregistrement : registre.
Résultat n°20

Rapports, correspondance.
Cote
3 S 9150
 Date
1927-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres
  • Rapports, correspondance.
Résultat n°21

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.
Cote
2 S 655
 Date
1897-1908
 Lieu
Brassy, Chitry-les-Mines, Epiry, Corbigny, Chaumot
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY,...
Résultat n°22

Arbres, bois divers, ventes : soumissions.
Cote
3 S 9284
 Date
1929-1934
 Lieu - Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, bois divers, ventes : soumissions.
Résultat n°23

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...
Cote
3 S 8856
 Date
1844-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille, Lorrains (Prise d'eau des)
 Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...
Résultat n°24

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4489
 Date
1835-1839
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°25

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).
Cote
2 S 623
 Date
1816-1935
 Lieu
Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Myennes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES,...
Résultat n°26

Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
2 S 749
 Date
1820-1874
 Lieu
Moussy, Coulanges-les-Nevers, Saint-Révérien, Prémery, Marcy, Varzy, Champlemy, Barre (Rue de la), Charnier (Rue du), Puits-du-Bourg (Rue du), Courcelles, Saint-Maurice, Beuvron (Faubourg de), Marchebault (Moulin de), Echeneau (L'), Tuilerie (La), Clamecy, Nevers, Beuvron (Pont du)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...
Résultat n°27

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.
Cote
3 S 10928
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Délibération, Arrêté, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • FOURCHAMBAULT
  • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...
Résultat n°28

Arbres, vente.
Cote
3 S 6120
 Date
1853-1871
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, vente.
Résultat n°29

Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.
Cote
3 S 8728
 Date
1898
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Decize, produits d'élagages, vente, soumission : rapport.
Résultat n°30

Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes, demandes d'autorisation : rapports, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 9264
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document
Rapport, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, arbres, vieux matériaux divers, ventes,...
Résultat n°31

CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).
Cote
2 S 2690
 Date
1856-1903
 Lieu
Champlemy, Varzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres,...
Résultat n°32

Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers, plantations d'arbres et de haies, demandes d'autorisation : correspondande, rapports.
Cote
3 S 4749
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Ouvrages de toute nature, constructions par des particuliers,...
Résultat n°33

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.
Cote
2 S 626
 Date
1883-1906
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Parize-le-Châtel, Tresnay, Nevers, Mesves-sur-Loire, Pougues-les-Eaux, Celle-sur-Loire (La), Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Chaulgnes, Magny-Cours, Sermoise, Myennes, Saint-Pierre-le-Moutier, Charité-sur-Loire (La), Marche (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...
Résultat n°34

Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres et végétaux divers, remise aux Domaines pour vente, soumissions : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 11133
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Soumission, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Talus et francs-bords, plantations, élagages, arbres...
Résultat n°35

Arbres, vieux matériaux, ventes.
Cote
3 S 2829
 Date
1907-1910
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, ventes.
Résultat n°36

Plantation , transaction : correspondance.
Cote
3 S 8534
 Date
1832-1837
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation , transaction : correspondance.
Résultat n°37

Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois : baux.
Cote
3 S 4438
 Date
1835-1837
 Lieu
Decize, Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Arbres, plantation entre Decize et Châtillon-en-Bazois...
Résultat n°38

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°39

Plantations le long des routes, des canaux, établissement, entretien : instructions.
Cote
2 S 2788
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
  • Plantations le long des routes, des canaux, établissement,...
Résultat n°40

Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports, correspondance, plan.
Cote
3 S 9447
 Date
1926-1932
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Instruction, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports,...