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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.
Cote
3 S 8821
 Date
1840-1842
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...
Résultat n°2

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2019
 Date
1899-1940
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°3

Immeubles, amodiation.
Cote
3 S 4704
 Date
1830-1835
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 1 - Immeubles
  • Immeubles, amodiation.
Résultat n°4

Amodiations.
Cote
3 S 6525
 Date
1897-1906
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Amodiations.
Résultat n°5

Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation : rapport, acte, correspondance.
Cote
3 S 9448
 Date
1934-1935
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 8 - Amodiations
  • Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation...
Résultat n°6

Mars-sur-Allier, amodiation de trois iles.
Cote
3 S 2634
 Date
1853
 Lieu
Allier (Rivière d'), Mars-sur-Allier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 2 - Iles et îlots
  • Mars-sur-Allier, amodiation de trois iles.
Résultat n°7

Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2021
 Date
1940
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Domaine public, gestion , francs-bords et alluvions,...
Résultat n°8

Amodiations, enregistrement.
Cote
3 S 6439
 Date
1898-1911
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations, enregistrement.
Résultat n°9

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2020
 Date
1940
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°10

Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.
Cote
3 S 6520
 Date
1858-1881
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 2 - Iles - Ilots
  • Amodiations, affermage d'îlots situés en Loire : plan.
Résultat n°11

Francs-bords, produits, amodiation : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9467
 Date
1925
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
  • Francs-bords, produits, amodiation : correspondance,...
Résultat n°12

Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers, alluvions, îlots ) : plans.
Cote
3 S 6519
 Date
1876-1897
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Amodiations (droits de pacage, vente d'arbres, d'osiers,...
Résultat n°13

Apremont (Cher), îles, coupe des plantations, amodiation : affiches.
Cote
3 S 7287
 Date
1886
 Lieu
Apremont, Cher (Département du), Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 2 - Iles et îlots
  • Apremont (Cher), îles, coupe des plantations, amodiation...
Résultat n°14

Immeubles, amodiation.
Cote
3 S 4705
 Date
1830-1836
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 4 - Immeubles
  • Immeubles, amodiation.