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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°2

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9511
 Date
1896-1900
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°3

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°4

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.
Cote
3 S 2953
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Entretien, occupations temporaires, extraction de sable,...
Résultat n°5

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°6

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8977
 Date
1920-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°7

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°8

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8976
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°9

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9110
 Date
1922-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°10

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8978
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°11

Pieux d'amarrage, remplacement : correspondance (1841-1842) ; levée de Saint-Eloy, travaux d'exhaussement : correspondance, note de l'ingénieur en chef (1842-1843).
Cote
3 S 10872
 Date
1841-1843
 Lieu
Nevers, Médine (Levée de), Saint-Eloi (Levée de)
 Type de document
Note

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • NEVERS Levée de Médine
  • Pieux d'amarrage, remplacement : correspondance (1841-1842)...
Résultat n°12

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9030
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°13

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8980
 Date
1912-1915
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions,...
Résultat n°14

Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements, amarrages, demances d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports.
Cote
7 S 9513
 Date
1896-1897
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux (de plaisance, de pêche, de service), stationnements,...
Résultat n°15

Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage d'un bateau, autorisation.
Cote
3 S 6406
 Date
1922
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage...
Résultat n°16

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9205
 Date
1927-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°17

Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).
Cote
7 S 9255
 Date
1926-1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • Police de la navigation, stationnement de batelets,...
Résultat n°18

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9512
 Date
1901-1909
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°19

Pose de 13 pieux d'amarre : correspondance.
Cote
3 S 11016
 Date
1826-1827
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Pose de 13 pieux d'amarre : correspondance.
Résultat n°20

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
7 S 9193
 Date
1932-1934
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations...
Résultat n°21

Bateaux, droit de location et de stationnement, Cosne-sur-Loire : (1863-1864), Decize : (1885-1886), Fourchambault : (1879), La Charité-sur-Loire : (1884-1888), Pouilly-sur-Loire : (1879-1888).
Cote
3 S 2583
 Date
1863-1888
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Decize, Fourchambault, Charité-sur-Loire (La), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • Bateaux, droit de location et de stationnement, Cosne-sur-Loire...
Résultat n°22

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9103
 Date
1921-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PARTICULIERS, DE PECHE ET...
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°23

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9005
 Date
1909-1912
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de service, stationnement,...
Résultat n°24

Imphy : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9001
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Imphy : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°25

Bateaux (de plaisance, de pêche), occupations temporaires du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, demandes d'autorisations, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9515
 Date
1899-1909
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux (de plaisance, de pêche), occupations temporaires...
Résultat n°26

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8979
 Date
1919-1922
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de service, stationnement,...
Résultat n°27

Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, autorisations, demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9509
 Date
1899-1908
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire...
Résultat n°28

Autorisations : arrêtés.
Cote
3 S 9399
 Date
1929-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PARTICULIERS, DE PECHE ET...
  • Autorisations : arrêtés.
Résultat n°29

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9002
 Date
1910-1912
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°30

Decize : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9000
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Decize : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°31

Bateaux (de plaisance, de pêche), bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9107
 Date
1922-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux (de plaisance, de pêche), bateaux particuliers,...
Résultat n°32

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.
Cote
7 S 9129
 Date
1927-1932
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Accord

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition,...
Résultat n°33

Bateau particulier, amarrage, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
7 S 9106
 Date
1925
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Bateau particulier, amarrage, autorisation : pétition,...
Résultat n°34

La Charité-sur-Loire : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8999
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • La Charité-sur-Loire : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°35

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9283
 Date
1927-1932
 Lieu - Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations...
Résultat n°36

Bateaux de plaisance ou de pêche, bateaux particuliers, stationnements, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9104
 Date
1922-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance ou de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°37

Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, pieux d'amarrage, établissement, projet : correspondance, soumissions.
Cote
3 S 10900
 Date
1845
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, pieux d'amarrage,...
Résultat n°38

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports.
Cote
7 S 9278
 Date
1930-1931
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°39

Nevers : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8998
 Date
1909-1913
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Nevers : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°40

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9126
 Date
1924-1927
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions,...
Résultat n°41

Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9136
 Date
1923-1927
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages,...
Résultat n°42

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9003
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°43

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9004
 Date
1910-1912
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°44

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9105
 Date
1922-1925
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°45

Bateau particulier, stationnement, autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9035
 Date
1926
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Bateau particulier, stationnement, autorisation : pétition,...
Résultat n°46

Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages, circulation, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9516
 Date
1896-1909
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance ou de pêche, stationnements, amarrages,...