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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Renseignements sur les églises paroissiales et presbytères du département : états statistiques par arrondissements, correspondance.

Date

1846

Cote

4 V 2, 4 V 414 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Nomination du personnel : correspondance, circulaires (1810-1904). Dépenses pour la maîtrise et le bas-chœur de la cathédrale de Nevers : états, correspondance, circulaires, comptes financiers, budgets (1825-1882).

Date

1810-1904

Cote

3 V 1, 3 V 311 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Ancien grand séminaire de Nevers, église Saint-Sauveur servant de chapelle. - Acquisition : ordonnances, rapports, acte notariés, états, certificat, notes, correspondance (an IV-1836). Ecroulement, travaux de consolidation et indemnisation des victimes : arrêtés préfectoraux, rapports, certificats, procès-verbal d'expertise, états, bordereaux, correspondance (1838-1841).

Date

1795-1841

Cote

3 V 18, 3 V 306 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de M à V.

Date

1981

Cote

999 W 2780

Résultat n°5

Château, vie de la commune, église et vie religieuse, généralités

Date

1846-2006

Cote

135 J 8

Résultat n°6

Renseignements sur les églises et presbytères du département : états statistiques par communes, devis, correspondance (1846). Enquête sur les communes où il n'existe pas de logement pour le desservant : correspondance (1884).

Date

1846-1884

Cote

4 V 3, 4 V 415 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Ancien grand séminaire de Nevers, travaux d'entretien : circulaires, correspondance, certificats, mémoires, règlements, cahier des charges, états, procès-verbaux, plan, devis, avis, ordonnance.

Date

1824-1833

Cote

3 V 16, 3 V 307 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Sainte-Catherine de Bois Château à Billy-Chevannes

Date

1961

Cote

135 J 31

Résultat n°9

Travaux : correspondance, décomptes des travaux exécutés, états, devis, cahier des charges, certificats, règlement pour travaux exécutés, mémoires, projet de construction, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, plan, notes, circulaire, arrêtés, soumissions.

Date

1826-1903

Cote

3 V 12, 3 V 349 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de A à L.

Date

1981

Cote

999 W 2779

Résultat n°11

Délibérations du conseil général concernant les cultes : circulaires, correspondance (an XI-1876). Travaux et dépenses pour les édifices : circulaires, instructions (1824-1875).

Date

1802-1876

Cote

3 V 4, 3 V 351 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Travaux, dossiers par exercices comptables : budgets, états, correspondance, circulaires, arrêtés, certificats, ordonnance de délégation. Lacunes : 1839-1840, 1842-1846, 1848, 1857-1860.

Date

1831-1876

Cote

3 V 7, 3 V 354 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Travaux, dossiers par exercices comptables : budgets, états, correspondance, circulaires, devis, certificats, décomptes des travaux exécutés.

Date

1876-1907

Cote

3 V 8, 3 V 355 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Ancien grand séminaire de Nevers. - Biens immobiliers, acquisition et aliénation : ordonnances, correspondance, état des frais, arrêté préfectoral, décret (1834-1854). Instance pour dommages causés : correspondance, règlement pour travaux exécutés, procès-verbaux d'adjudication, bordereaux, certificats, devis, cahier des charges, états, rapport (1843-1849). Aménagement et travaux d'entretien : plan, correspondance, règlements pour travaux exécutés, mémoires, certificats, devis, rapports, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges (1834-1850).

Date

1834-1854

Cote

3 V 17, 3 V 308 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Renseignements sur les édifices du culte. - Cures et succursales vacantes : états, correspondance (1803). Édifices non aliénés servant au culte : états, correspondance (1801). Cures et succursales ayant vendu ou conservé les églises et presbytères : états (1807). Cures et succursales ayant un presbytère avec ou sans jardin et celles qui les ont en location : états, correspondance (1808). Cures et succursales où les desservants n'ont ni logement ni indemnités : état, correspondance (1809). Cures et succursales sans presbytère : états (1811). Communes dépourvues de presbytères et dépenses à faire : correspondance, états (1816-1819). Dépenses pour acquisitions, constructions ou réparations des églises : états (1816). Recensement spécial des communautés religieuses : état, correspondance (1861). Succursales et vicariats : états (1834). Logement des curés et desservants : état, enquêtes (1808). Communes offrant de faire les dépenses pour leur presbytère : état (1819). Communes pourvues de presbytères : circulaire, correspondance, état, bordereaux d'achat (1819).

Date

1801-1834

Cote

4 V 1, 4 V 226 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Sommes employées sur les budgets des communes en grosses réparations aux édifices cultuels (églises, chapelles, temples) : états, correspondance, notes, pièces comptables.

Date

1894-1905

Cote

4 V 5, 4 V 418 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Affectation du palais épiscopal à l'évêché. - Logement de l'évêque et du vicaire général : correspondance (1806-1823). Rétablissement de l'évêché dans l'ancien palais épiscopal : correspondance, rapports, ordonnance, extraits du registre des délibérations du conseil général, notes, états (1820-1829). Propriété du palais épiscopal : correspondance, extrait de la matrice cadastrale (1881-1904).

Date

1806-1904

Cote

3 V 11, 3 V 348 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Biens mobiliers des fabriques et des ecclésiastiques. - Pertes et mises en ventes d'ouvrages des bibliothèque des ecclésiastiques : correspondance (an XII-1808). Conflits entre les autorités municipales et les curés : brochure, correspondance (an XI-1883). Inventaire des biens de la paroisse d'Alligny-Cosne : brochure, inventaires, états, laissez-passer (1788-1888).

Date

1788-1888

Cote

4 V 7, 4 V 575 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Besoins des communes pour l'entretien des édifices et des ecclésiastiques. - Secours accordés par l'État pour la construction ou la réparation d'églises et de presbytères : états, circulaires, budget, correspondance (1810-1864). Indemnité de logement pour les communes dépourvues de presbytères : budget, correspondance (1876).

Date

1810-1876

Cote

4 V 4, 4 V 412 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Chapitre de la cathédrale, aliénation d'une vigne : décret impérial, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1868-1869

Cote

3 V 14, 3 V 2003 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Biens immobiliers des séminaires. - Biens diocésains attribués au département : correspondance (1910). Petit séminaire de Saint-Cyr, acquisition d'immeuble : décret, correspondance (1868) ; suppression du titre de « séminaire » et aliénation de biens : rapport, extraits des matrices cadastrales, décret, bordereau, note, correspondance (1889-1898). Petit séminaire de Pignelin, échange de terrain avec M. Bricheteau : décret, arrêté, bordereau de remise de pièces, correspondance (1890-1891) ; acquisition d'un terrain : décret, arrêté, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau de remise, extrait des comptes, correspondance (1901-1898).

Date

1868-1910

Cote

3 V 15, 3 V 566 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Église paroissiale Saint-Cyr de Nevers, prise de possession : acte.

Date

1803

Cote

4 V 6, 4 V 2004 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Évêché et cathédrale d'Autun. - Dépenses et travaux : correspondance, pièces comptables, états, extrait de procès-verbal du conseil général de Saône-et-Loire, budget, mémoires, extrait du registre de la préfecture (an XI-1811). Chapitre de la cathédrale : mémoire, correspondance (an X). Bibliothèque, listes des livres pris à l'évêché de Nevers, à Corbigny et La Charité-sur-Loire : correspondance, inventaires, états (an XI-XII). Mandements de l'évêque d'Autun [1803].

Date

1801-1811

Cote

3 V 9, 3 V 346 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Amélioration des édifices. - Travaux : budget, états, comptes, emploi du crédit, correspondance (1824-1830). Établissement de paratonnerres : règlements des travaux faits, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, certificats, états, avis d'adjudication, cahier des charges, devis, circulaires, instruction (1824-1831).

Date

1823-1831

Cote

3 V 6, 3 V 356 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Travaux effectués pour les bâtiments de la préfecture jusqu'au rétablissement de l'évêché de Nevers : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, décisions, extrait des registres de la préfecture, devis, rapport, mémoires, avis d'adjudication (an IX-an XII).

Date

1800-1803

Cote

3 V 10, 3 V 347 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : Instructions. Réponses des communes.

Date

1981

Cote

999 W 2778

Résultat n°27

Affectations des édifices diocésains : circulaires.

Date

1896

Cote

3 V 3, 3 V 563 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Enquêtes sur les édifices affectés au culte catholique. - Nécessité de travaux sur les églises monumentales du département : états, correspondance (1822). Renseignements sur les bâtiments diocésains : questionnaire d'enquête (1824). Recensement des propriétés de l'État affectées au culte : états, correspondance (1834, 1874).

Date

1822-1874

Cote

3 V 5, 3 V 413 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Nouveau grand séminaire de Nevers. - Aliénations, cessions, échange de propriétés : décrets, correspondance, arrêtés, ordonnances, rapport, états, acte notarié (1838-1908). Travaux : correspondance, arrêtés, devis, décompte des travaux, états, certificats, plan, règlements pour travaux exécutés, cahier des charges, mémoires des travaux, procès-verbaux et avis d'adjudication, factures, bordereaux (1844-1884). Comptabilité : correspondance, compte rendu financier (1871-1880).

Date

1838-1884

Cote

3 V 19, 3 V 309 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Petits séminaires. - Abbaye des Bénédictins de Corbigny : correspondance, actes notariés, pièces comptables, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, certificats, devis, cahier des charges, procès-verbal, décompte général des travaux, ordonnances, états, plan (1826-1900). Séminaire des missions étrangères : correspondance, extrait du registre des délibérations des conseils municipaux (1885). Écoles secondaires ecclésiastiques : correspondance, ordonnances, rapports, décrets, notes, actes notariés, arrêtés, extraits des registres des délibérations du conseil général, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, circulaires, états (1812-1905). Instruction publique : état (1837). Dons et legs : liste (s.d.). Petit séminaire de Pignelin : rapports, ordonnances, décrets, correspondance, extrait du registre du bureau d'administration du séminaire, liste des dons et legs, extrait de la matrice cadastrale de Varennes-lès-Nevers (1836-1904).

Date

1812-1905

Cote

3 V 20, 3 V 310 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Dépenses effectuées pour les édifices diocésains : circulaires, états de situation des dépenses, correspondance.

Date

1832-1882

Cote

3 V 2, 3 V 565 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Mobilier, inventaires, achats et réparations : correspondance, devis, états des objets disparus, procès-verbaux de récolement, mémoires de mobilier fourni, factures, certificats, notes, extraits des décisions du ministre de la justice et des cultes, circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État.

Date

1802-1907

Cote

3 V 13, 3 V 350 (Ancienne cote)