Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 42

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 26

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 26

Créance Rolland, amortissement par Mineau et Billard sa femme paroissiens de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier en faveur de maître Claude Rolland l'aîné (1638-1646). Foncier de la souche noire au finage de La Maison-Dieu, imposition à la diligence de Pierre Gasté fermier de la châtellenie contre Hubert Bourbon et sa communauté solidaire à La Maison-Dieu : dossier (mai-décembre 1661). Pension alimentaire d'une fille-mère et son enfant naturel, assignation par Lazare Le Beau pour sa fille Jacqueline contre Germain Rians laboureur à Maison-Dieu : dossier (mai 1665). Affaire Jeanne Narcy veuve Aday contre Silvain Berger maçon : dossier (janvier-juin 1675). Recours Claude Guesdan marchand à La Coudraye (commune de Lys) et Marie Deschamps femme Le Gouin contre les frères Dubois : dossier (1686-1687). Domaine de la veuve de Blanchefort au lieu des Mortaux (commune de Metz-le-Comte), rétrocession d'une partie du fermage (noix et chaumes) à Edmé Bossu contre Jean Vitureau : dossier (avril 1698-janvier 1702). Moulin des trois quartes (commune de Metz-le-Comte), revendication par Françoise de Besze veuve de Blanchefort contre Pierre Arbelot ou Harbellot et François Chappé ses meuniers : dossier (septembre 1699-janvier 1700). Succession dans la communauté familiale Guillemot à La Maison-Dieu, partage des héritages : dossier (août 1699-juillet 1700). Héritage Berthier et Pilleron, répartition entre Léonarde Buteau femme du chirurgien Tremeau et Germain Chevanne lieutenant de louveterie du roi : dossier de partage (juillet-décembre 1700). Partage à Teigny de la succession de Brigite Prudhon femme Guenot, contradiction par les héritiers entre eux : dossier (novembre 1700-août 1701). Succession de Gabrielle Perreux au finage de Metz-le-Comte, amortissement contre Duparcq ou Dupart pour les mineurs héritiers : dossier (septembre 1701-mars 1702). Créance de feu Adrien Gaillon commis au courtage d'Amazy, réalisation pour François Gaillon marchand à Clamecy contre Jean Morlé laboureur à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier accompagné du livre journal du dit Morlé père (août 1702). Saisie réelle "injustifiée et nulle" à La Maison-Dieu contre Poussot et Clerc laboureurs, opposition et rejet envers la dame Courtot veuve Grosjean de Vincelles avocat au parlement : dossier (octobre 1702-janvier 1703). Créance Berthellemot vignerons à Champagne (commune de Metz-le-Comte), amortissement contre Guillaume Courtot élu en l'élection de Vézelay (Yonne) : dossier (novembre 1703). Succession de Claude Clerc ou Clercq et Marguerite Poussot à La Maison-Dieu, partage contre Phibert Poussot vigneron : dossier (novembre 1703-janvier 1704). Créance assise à Dornecy et La Maison-Dieu, recouvrement par Louise Scellier-Bert femme de Nicolas Le Borne meunier contre Thomas Malingre chirurgien à Courson (Yonne) : dossier (août 1703-avril 1706).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 21

Date

1638-1706

Caractéristiques physiques

Liasse papier. Pièce parchemin.

Biographie ou Histoire

La chapelle Sainte-Catherine est érigée au lieu de Champagne (commune de Metz-le-Comte). Elle sert de repère pour des assemblées judiciaires.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

Depuis 1699, les meuniers du moulin "des trois cartes" s'opposent à leur propriétaire, la dame d'Asnois (droits d'eau et de moudre). Des travaux ont lieu au moulin sur les roues et les écluses ainsi que sur la place, chacun y va de ses revendications (voir aussi 48 B 28).

En 1700, le partage des héritages Berthier et Pilleron permet de remonter la mutation de propriété sur plusieurs générations. Il arrive que les sources jadis sollicitées n'existent pas dans les fonds conservés de nos jours. On trouvere par exemple, un extrait des registres paroissiaux de Surgy de 1673 (baptême de Germain Chevanne), et de nombreuses reprises notariales de Châtel-Censoir (Yonne), Metz-le-Comte et Teigny.