Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

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Cote/Cotes extrêmes

27 B 1-27 B 71

Date

1636-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,81 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie de Luzy ne doit pas être confondue avec le bailliage de Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy), même si le juge était le même. La juridiction de Saint-André n'a été identifiée qu'après la découverte de ses archives en 2021, qui étaient entièrement mélangées à celles de la châtellenie de Luzy.

Histoire de la conservation

Lorsque des officiers travaillaient à différentes justices en même temps, il arrivait que leurs archives privées et professionnelles se retrouvent amalgamées. Le tribunal de Luzy a conservé les papiers d'autres ressorts, membres ou pas de la châtellenie, pour des raisons occasionnelles et non fonctionnelles, comme ce fut le cas au siège de Decize (17 B).

Une fois dégagées des archives de Luzy, les productions étrangères ont été retournées à leurs chambres naturelles respectives. L'inventaire de chaque juridiction retrouvée tiendra compte de la provenance du contenu (tribunal historique producteur, greffe de Luzy).

Des minutes notariales ont aussi été retrouvées, confiées à tort à la châtellenie par des notaires peu scrupuleux pour en laisser dresser copies par le greffe à leur place. Dans le cadre de leurs fonctions et des attributions du ressort, ils étaient pourtant tenus de garder les minutes à leur étude et d'en délivrer seulement des copies.

La justice d'exception également se voit gratifiée d'une liasse d'archives produite et théoriquement conservée par sa juridiction. Les documents traitent des affaires judiciaires du grenier à sel de Luzy et l'on comprend qu'elles se soient perdues dans la production de la châtellenie. Tout cela a été réorienté vers la sous-série 1 C.

Les mélanges ont perduré à mesure du déplacement des archives, avant, pendant, et après la Révolution française. C'est ainsi que des archives du tribunal de district de Luzy et de la justice de paix ont été retrouvées au greffe de la châtellenie à l'occasion du classement. Les séries départementales L et U sont appelées à recueillir ce qui leur revient.

La liste des archives retrouvées dans la châtellenie, mais dont elle n'est pas le producteur, est la suivante :

Archives judiciaires :

- Brinay (bailliage ordinaire de Brinay)

- Château-Chinon (bailliage ordinaire du comté de Château-Chinon)

- Châtillon-en-Bazois (bailliage de Châtillon)

- Chiddes (justices ordinaires de Champlevrier et Couloise)

- Chougny (justice ordinaire de Cuy)

- Cuzy (justice ordinaire de Cuzy, Saône-et-Loire)

- Dun-sur-Grandry (justice ordinaire de Grandry, mutualisée avec Saint-Péreuse)

- Fléty (justices ordinaire de La Goutte et de la commanderie de Tourny)

- Limanton (bailliage ordinaire de Limanton)

- Larochemillay (bailliage ordinaire du comté de Larochemillay, justice ordinaire de Champrobert)

- Luzy (justice ordinaire de Saint-André-de-Luzy, tribunal de district de Luzy - justice de paix)

- Montigny-sur-Canne (justice ordinaire de Montigny-sur-Canne)

- Montreuillon (châtellenie de Montreuillon)

- Moulins-Engilbert (justices ordinaires de Mary et du prieuré de Commagny, châtellenie de Moulins-Engilbert)

- Ouroux-en-Morvan (bailliage ordinaire d'Ouroux)

- Poil (justice ordinaire de Thil)

- Rémilly (justices ordinaires d'Apponay, La Boue, Lanty, [Montrimbault], Rémilly, Saint-Michel-en-Longue-Salle)

- Saint-Honoré-les-Bains (justices ordinaires de Monts (voir Rémilly), de Saint-Honoré, du prieuré de Saint-Honoré)

- Saint-Péreuse (justices ordinaires de Saint-Péreuse et de Berne)

- Savigny-Poil-Fol (châtellenie de Savigny-Poil-Fol)

- Sémelay (justices ordinaires de La Bussière et La Montagne)

- Tazilly (justice ordinaire de Chigy ou "Chizy")

- Ternant (bailliage ordinaire de la baronnie de Ternant)

Archives notariales :

- Études de Châtillon-en-Bazois, Luzy, Moulins-Engilbert, Sémelay, etc.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

27 B 31-27 B 33

Circonscription territoriale et juridictionnelle et droits seigneuriaux, délimitation et reconnaissance : "procès-verbaux de limites", "procès-verbaux concernant les droits et limites de la châtellenie".

Cote/Cotes extrêmes

27 B 31

Date

04/07/1733-03/04/1746

Caractéristiques physiques

Vingt-trois pièces papier.

Biographie ou Histoire

La châtellenie de Luzy s'étendait entre le Nivernais et la Bourgogne, entre les actuels départements de la Nièvre et la Saône-et-Loire. Elle était assurément nivernaise, et un peu bourguignonne. Pour cette raison, il est utile de disposer d'éléments capables d'éclairer précisément notre connaissance sur le découpage du territoire et des juridictions.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1733, les droits seigneuriaux appartenant aux ducs de Nevers comme seigneurs châtelains de la châtellenie de Luzy, il en va ainsi du droit de bateau et de péage sur l'Aroux, jusqu'à Charbonnat (Saône-et-Loire).

En 1734, la séparation de la province du Nivernais avec sa voisine était encore délimitée par la borne de Perriny à Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy), séparant également les juridictions de Luzy et Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy). Les terres à droite du chemin du bois Moine ressortaient de la justice de Perriny et à gauche de celle de Luzy.

En 1736, la fontaine des Assières en la paroisse de Millay délimitait encore la justice du duc (27 B), d'avec la justice de La Roche (commune de Larochemillay).

En 1733, un exemple de borne naturelle, la haie du pré Saint-Pierre en la paroisse de Fléty, au village de Lauverget. Elle séparait depuis déjà longtemps les justices de la châtellenie de Luzy et de la commanderie de Tourny (commune de Fléty). Le village et ses terres ressortissaient de la juridiction chatellainière de Luzy mais les rentes qui s'y trouvaient assignées allaient au seigneur commandeur.

En 1737, un autre exemple, "le poirier Lamouche" à Cuzy (Saône-et-Loire) : les assises de Cuzy se tenaient à l'ombre de cet arbre fruitier, lequel bornait la province et de nombreuses justices locales.