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695 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédure contre Jean PORCHAT et Pierre VIDAL.

    Date

    1817

    Cote

    7 U 12

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Jean PORCHAT et Pierre VIDAL.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Procédure contre Jean DELACROIX, Jean MARCEAU et Jean ROBBE.

    Date

    1817

    Cote

    7 U 11

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Jean DELACROIX, Jean MARCEAU et Jean...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Procédure contre Joseph MARTIN, Jacques PARISET, Noël BONNOT, Benoît BOGUET, Louis BOGUET, Jacques MARTINET, Pierre IGNATO et Léger GAIN.

    Date

    1817

    Cote

    7 U 10

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Joseph MARTIN, Jacques PARISET, Noël...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Procédure contre Jean AURIBAUT Père, Pierrette LEGER sa femme, Léonard AURIBAUT, Jean AURIBAUT l'aîné et Jean AURIBAUT le jeune leurs fils, Lazarette CHAUSSIVERE, Charlotte DESVOYES, Antoine LEGER et René JALLOIS.

    Date

    1816-1817

    Cote

    7 U 9

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Jean AURIBAUT Père, Pierrette LEGER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Procédure contre Charles BERT, domestique à Champvert, accusé d'avoir placé une étoffe tricolore dans un arbre et Edme LUCAS, tailleur d'habits à Verneuil, accusé d'avoir cousu cette étoffe.

    Date

    1816

    Cote

    7 U 8

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Charles BERT, domestique à Champvert,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Procédure contre Louis THINON.

    Date

    1816, s.d.

    Cote

    7 U 7

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Louis THINON.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Procédure contre Philibert BERTHELOT, Henri BERTHELOT, Jean Marie MARONNAT et Louis MARONNAT.

    Date

    1815-1816

    Cote

    7 U 6

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Philibert BERTHELOT, Henri BERTHELOT,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Procédure contre Louis Pierre RICHARD.

    Date

    1812-1816

    Cote

    7 U 5

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Dossiers de procédure
    • Procédure contre Louis Pierre RICHARD.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Tableau des condamnés

    Date

    1816-1817

    Cote

    7 U 4

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Tableau des condamnés

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Registre d'ordre

    Date

    1816

    Cote

    7 U 3

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Registre d'ordre

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Registre des arrêts

    Date

    1816-1817

    Cote

    7 U 2

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Registre des arrêts

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Installation de la cour prévôtale du département de la Nièvre

    Date

    1816

    Cote

    7 U 1

    • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

    • Installation de la cour prévôtale du département de...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats de la cour prévôtale de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1851-1913

    Cote

    2 U 681

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1822-1840

    Cote

    2 U 680

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1806-1808, 1811

    Cote

    2 U 679

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Cour d'assises : arrêts.

    Date

    17/05/1897-26/05/1924

    Cote

    2 U 678/2

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

    Date

    18/01/1860-13/05/1897

    Cote

    2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Cour d'assises : arrêts.

    Date

    09/05/1887-27/02/1897

    Cote

    2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

    Date

    10/08/1893-14/01/1897

    Cote

    2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Tribunal correctionnel : jugements.

    Date

    01/03/1894-21/02/1895

    Cote

    2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.