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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1807-1812

    Cote

    2 U 1

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1813

    Cote

    2 U 2

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1814

    Cote

    2 U 3

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1815

    Cote

    2 U 4

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1816

    Cote

    2 U 5

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1817

    Cote

    2 U 6

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1818

    Cote

    2 U 7

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1821-1822

    Cote

    2 U 9

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 U 10

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1825-1826

    Cote

    2 U 11

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1827-1829

    Cote

    2 U 12

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1830-1831

    Cote

    2 U 13

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1832-1833

    Cote

    2 U 14

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1834

    Cote

    2 U 15

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 16

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 17

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1837

    Cote

    2 U 18

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1838-1839

    Cote

    2 U 19

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1840-1841

    Cote

    2 U 20

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.