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Multimédias
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695 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
2

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
3

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
4

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
5

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
6

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
7

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
8

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
9

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
10

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
11

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 346
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
12

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 237
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
13

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 141
 Date
février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
14

Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).
Cote
2 U 675
 Date
20/08/1858-13/05/1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
15

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 127
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
16

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 234
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
17

Jugements et procédures.
Cote
2 U 103
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
18

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 187
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
19

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 181
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
20

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 433
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.