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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 237

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Arrêts et procédures.

    Date

    février 1813

    Cote

    2 U 141

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 234

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 187

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1819

    Cote

    2 U 181

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1872

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.