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Nom de l'inventaire
  • 683
  • 1
Période
  • 16
  • 590
  • 94
Lieux
  • 1
Sujets
  • 684
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Personnes
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Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 684

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 U 263
Date
1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°2
Cote
2 U 257
Date
1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°3
Cote
2 U 186
Date
1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°4
Cote
2 U 532
Date
1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5
Cote
2 U 79
Date
an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°6
Cote
2 U 584
Date
1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°7
Cote
2 U 8
Date
1819-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°8
Cote
2 U 320
Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°9
Cote
2 U 637
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°10
Cote
2 U 283
Date
1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°11
Cote
2 U 346
Date
1854
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°12
Cote
2 U 237
Date
1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°13
Cote
2 U 141
Date
février 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°14
Cote
2 U 675
Date
20/08/1858-13/05/1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°15
Cote
2 U 127
Date
1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°16
Cote
2 U 234
Date
1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°17
Cote
2 U 103
Date
an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°18
Cote
2 U 187
Date
1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°19
Cote
2 U 181
Date
1819
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°20
Cote
2 U 433
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.