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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)

    Date

    28 avril 1744

    Cote

    1 J 760/1

    • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime

    • Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)

    Producteur :

    Don des Archives départementales de l'Indre, janvier 2016

  2. Résultat n°2

    Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie, demandeur d'un contrôle contre Jean Thévenard et consorts, collecteurs des tailles : sentence.

    Date

    1778

    Cote

    1 J 792 Suppl/47

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 5 - Autres archives concernant la famille Thévenard...
    • Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie,...
  3. Résultat n°3

    Collecte de la taille

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    1 J 756

    • Contexte : Collecte de la taille

  4. Résultat n°4

    Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.

    Date

    1778

    Cote

    1 J 792 Suppl/4

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour...
  5. Résultat n°5

    À la requête du receveur des tailles de l'Élection de Nevers, contrainte de paiement à François Thévenard demeurant à Sainte-Marie : sommation.

    Date

    1778

    Cote

    1 J 792 Suppl/5

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • À la requête du receveur des tailles de l'Élection...
  6. Résultat n°6

    Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement de la taille par le receveur de l'Élection de Nevers.

    Date

    1779

    Cote

    1 J 792 Suppl/6

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement...