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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
Cote
1 J 760/1
 Date
28 avril 1744
 Lieu
Saint-Laurent-l'Abbaye
 Type de document
délibération

  • Contexte : Affaires diverses sous l'Ancien régime

  • Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)
2

Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie, demandeur d'un contrôle contre Jean Thévenard et consorts, collecteurs des tailles : sentence.
Cote
1 J 792 Suppl/47
 Date
1778
 Lieu
Sainte-Marie (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 5 - Autres archives concernant la famille Thévenard...
  • Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie,...
3

Collecte de la taille
Cote
1 J 756
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Nivernais (duché)
 Type de document -

  • Contexte : Collecte de la taille
4

Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.
Cote
1 J 792 Suppl/4
 Date
1778
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour...
5

À la requête du receveur des tailles de l'Élection de Nevers, contrainte de paiement à François Thévenard demeurant à Sainte-Marie : sommation.
Cote
1 J 792 Suppl/5
 Date
1778
 Lieu
Sainte-Marie (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • À la requête du receveur des tailles de l'Élection...
6

Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement de la taille par le receveur de l'Élection de Nevers.
Cote
1 J 792 Suppl/6
 Date
1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 1 - François Thévenard (1764-an III)
  • Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement...