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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)

Date

28 avril 1744

Cote

1 J 760/1

Résultat n°2

Jean Briffault, propriétaire en la paroisse Sainte-Marie, demandeur d'un contrôle contre Jean Thévenard et consorts, collecteurs des tailles : sentence.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/47

Résultat n°3

Collecte de la taille

Date

XVIIIe siècle

Cote

1 J 756

Résultat n°4

Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/4

Résultat n°5

À la requête du receveur des tailles de l'Élection de Nevers, contrainte de paiement à François Thévenard demeurant à Sainte-Marie : sommation.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/5

Résultat n°6

Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement de la taille par le receveur de l'Élection de Nevers.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/6