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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droits de places sur la chaume publique : extraits des délibérations du Conseil municipal.
Cote
E DEPOT 136/2 L 2
 Date
1849
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

  • Archives communales postérieures à 1789
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Droits de places sur la chaume publique : extraits...