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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/40
 Date
1827
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
Résultat n°2

« Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux en la terre de la Brosse Contaulle contre Jean Ravizy ».
Cote
1 J 780/75
 Date
04 juin 1636
 Lieu
Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté, France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • « Procès-verbal fait par le Juge de la terre de Vaux...
Résultat n°3

Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.
Cote
1 J 792 Suppl/35
 Date
1809
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre...
Résultat n°4

« Pièces et copies de pièces pour le procès contre le propriétaire de La Collancelle ».
Cote
1 J 780/76
 Date
1707-1741
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - GESTION DE LA PROPRIÉTÉ
  • 2 - Affaires diverses
  • « Pièces et copies de pièces pour le procès contre...
Résultat n°5

Contentieux concernant un bail, Claude Louis François Rapine de Sainte-Marie, demeurant en la paroisse de Saint-Martin, contre Claude Thévenard, laboureur fils de défunt François Thévenard, transport sur lieu à l'ouche de Claude Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/22
 Date
1792
 Lieu
Saint-Martin-de-la-Bretonnière (Sainte-Marie, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document
bail

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 2 - ClaudeThévenard (1792-1812)
  • Contentieux concernant un bail, Claude Louis François...