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  1. Résultat n°1

    Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

    Date

    1827

    Cote

    1 J 792 Suppl/40

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
  2. Résultat n°2

    Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin de Saxi-Bourdon à Narloup.

    Date

    1849-1871

    Cote

    E DEPOT 136/1 O 1

    • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

    • Archives communales postérieures à 1789
    • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin...
  3. Résultat n°3

    Chemin rural n°1 de Mondain à Sainte-Camille, vente à la commune de La Collancelle de terrains nécessaires par le vicomte Blin de Bourdon : correspondance, liste.

    Date

    1911-1913

    Cote

    1 J 780/124

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 4 - CHEMINS
    • Chemin rural n°1 de Mondain à Sainte-Camille, vente...
  4. Résultat n°4

    Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance, délibérations du Conseil municipal de La Collancelle.

    Date

    1912

    Cote

    1 J 780/125

    • Contexte : Domaine de Chantereau

    • 4 - CHEMINS
    • Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin par un négociant en bois, contentieux : correspondance, bail, état des lieux, rapports d'experts.

    Date

    1933-1936

    Cote

    1 J 792/44

    • Contexte : Charles Vacher

    • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
    • Saint-Révérien
    • Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin...