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  1. Résultat n°1

    Délimitation des zones de montagne (pour l'application du régime d'assurance vieillesse agricole aux exploitants montagnards) et zones rurales prioritaires : instructions, correspondance, listes, fiches signalétiques des communes de montagne, documentation sur la géographie et l'économiedu département, Charte constitutive du Parc régional du Morvan.

    Date

    1960-1975

    Cote

    999 W 2763

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Délimitation des zones de montagne (pour l'application...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  2. Résultat n°2

    Industrialisation de la Nièvre. Notes, rapports et délibérations.

    Date

    1967-1971

    Cote

    999 W 1129

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Planification
    • Industrialisation de la Nièvre. Notes, rapports et...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  3. Résultat n°3

    Le commerce extérieur du département de la Nièvre. Statistiques.

    Date

    1970

    Cote

    999 W 1084

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Le commerce extérieur du département de la Nièvre....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Statistiques des établissements industriels et commerciaux.

    Date

    1950

    Cote

    999 W 3390

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Statistiques des établissements industriels et commerciaux.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  5. Résultat n°5

    Comptoir commercial des charbons : 8 actions

    Date

    [1937]

    Cote

    1 J 741/3

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 2 - JEANNE PICHON
    • Comptoir commercial des charbons : 8 actions
  6. Résultat n°6

    Société d'exploitations forestières et d'injection du bois : 2 actions

    Date

    [1930]

    Cote

    1 J 741/4

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 3 - DOCUMENTS ANONYMES
    • Actions au porteur
    • Société d'exploitations forestières et d'injection...
  7. Résultat n°7

    Evolution situation économique. Commission d'information. Procès-verbaux réunions.

    Date

    1947-1948

    Cote

    999 W 779

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Evolution situation économique. Commission d'information....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  8. Résultat n°8

    Renseignements statistiques sur la situation économique et sociale.

    Date

    1954-1955

    Cote

    999 W 3335

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Renseignements statistiques sur la situation économique...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  9. Résultat n°9

    Contrôle et enquêtes économiques. Rapports mensuels. Etats statistiques.

    Date

    1946-1947

    Cote

    999 W 732

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Contrôle et enquêtes économiques. Rapports mensuels....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  10. Résultat n°10

    Reprise économique, organisation : circulaires, notes, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    999 W 4600

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 5 - ECONOMIE
    • 5-1 Action économique
    • Planification
    • Reprise économique, organisation : circulaires, notes,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11

    Commission consultative d'économies de la Nièvre. Procès-verbaux de réunions et suggestions.

    Date

    1949

    Cote

    999 W 867

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Economies
    • Commission consultative d'économies de la Nièvre. Procès-verbaux...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  12. Résultat n°12

    Note monographique sur le département de la Nièvre.

    Date

    1952

    Cote

    999 W 982

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Note monographique sur le département de la Nièvre.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  13. Résultat n°13

    Commission d'investigation des produits industriels. Délégations spécialisées de l'industrie et du commerce.

    Date

    1946-1949

    Cote

    999 W 781

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Commission d'investigation des produits industriels....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  14. Résultat n°14

    Comité d'expansion économique et de productivité de la Nièvre. Statuts. Procès-verbaux d'assemblée générale.

    Date

    1961-1970

    Cote

    999 W 1138

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Planification
    • Comité d'expansion économique et de productivité de...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  15. Résultat n°15

    Le plâtre Journot : certificats d'obligation (7 imprimés vierges)

    Date

    [1944]

    Cote

    1 J 741/6

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 3 - DOCUMENTS ANONYMES
    • Obligations au porteur
    • Le plâtre Journot : certificats d'obligation (7 imprimés...
  16. Résultat n°16

    Contrôle et enquêtes économiques. Rapports mensuels. Etats statistiques.

    Date

    1948-1950

    Cote

    999 W 733

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 4 - ECONOMIE
    • 4-1 Action économique
    • Enquêtes et statistiques
    • Contrôle et enquêtes économiques. Rapports mensuels....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  17. Résultat n°17

    Comptoir national d'escompte de Paris, agence de Nevers : 5 reçus au nom de Monsieur Louis Duvernoy, à Nevers

    Date

    1911-1915

    Cote

    1 J 741/1

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 1 - LOUIS DUVERNOY
    • Comptoir national d'escompte de Paris, agence de Nevers...
  18. Résultat n°18

    « Chambre de commerce de Nevers, division de la France en régions économiques » : rapport de la Commission par Gabriel Montagnon ; « Nevers, centre de région économique » : rapport de Gabriel Montagnon ; « La faïence à Nevers, commerce et transports »

    Date

    1917-1918

    Cote

    166 J 17

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - GABRIEL MONTAGNON
    • 1 - Ses recherches historiques
    • 1 - Dossiers constitués par Gabriel Montagnon au cours...
    • Autres thèmes de recherches historiques ou techniques...
    • « Chambre de commerce de Nevers, division de la France...
  19. Résultat n°19

    Comptoir commercial des charbons : certificat nominatif d'actions au nom de Mademoiselle Jeanne Pichon, demeurant à Decize, route nationale

    Date

    [1937]

    Cote

    1 J 741/2

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 2 - JEANNE PICHON
    • Comptoir commercial des charbons : certificat nominatif...
  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal d'électrification de Villapourçon : une obligation

    Date

    [1931]

    Cote

    1 J 741/5

    • Contexte : Fonds Duvernoy-Pichon

    • 3 - DOCUMENTS ANONYMES
    • Obligations au porteur
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Villapourçon...