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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice, police, surveillance, fêtes.
Cote
11 L 16-6
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Justice, police, surveillance, fêtes.
Résultat n°2

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Cote
5 L 72
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
Résultat n°3

Police générale : correspondance du Ministère avec l'Administration départementale (An IV-An V).
Cote
1 L 187
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : correspondance du Ministère avec…
Résultat n°4

Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier, corps de garde de la porte : registre (25 nivose An II-27 germinal An II) - nom, profession, lieu de départ, destination.
Cote
1 L 198
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Voyageurs, inscription des passeports par Le Pelletier,…
Résultat n°5

Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).
Cote
24 L 1
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - Jugements : registres
  • Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11…
Résultat n°6

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.
Cote
5 L 73
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Procès-verbal
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; -…
Résultat n°7

Police générale et de sûreté, esprit public : rapports, comptes décadaires.
Cote
1 L 186
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Rapport, Compte décadaire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale et de sûreté, esprit public : rapports,…
Résultat n°8

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.
Cote
6 L 20
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Police
  • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes…
Résultat n°9

Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement ; - Affaires générales ou collectives ; - Affaires particulières (par ordre alphabétique).
Cote
1 L 197
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement…
Résultat n°10

Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse An II-9 thermidor An III).
Cote
5 L 25
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Certificat, Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse…
Résultat n°11

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs…
Résultat n°12

Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement ; - Réclamations.
Cote
1 L 196
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement…
Résultat n°13

- Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.
Cote
5 L 52
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Inventaire
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires…
Résultat n°14

Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles : (1789-an VII) - Aunay, Grande Peur, fuite du Roi, divers. District de Clamecy, troubles : (1791-An VIII) - Flotteurs, soulèvement : (1792) ; - Le Réveil du Peuple : (An IV).
Cote
1 L 192
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (District de), Aunay, Clamecy (District de)
 Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : District de Château-Chinon, troubles…
Résultat n°15

Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An III) - Brassy ; - Brutus-le-Bourg ; - Brutus-le-Magnanime ; - Cosne ; - Donzy ; - Entrains ; - Guérigny ; - Lurcy-le-Bourg ; - Monceaux ; - Neuilly ; - Nevers ; - Garchizy ; - Menou ; - Prémery ; - Saint-Benin-des-Bois ; - Villiers-le-Sec.
Cote
1 L 193
 Date
1789-an VIII
 Lieu
Brutus-le-Bourg, Brutus-le-Magnanime, Brassy, Cosne, Donzy, Entrains, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Monceaux-le-Comte, Neuilly, Nevers, Garchizy, Menou, Prémery, Saint-Benin-des-Bois, Villiers-le-Sec
 Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Comité des Douze, comités de surveillance : (1793-An…
Résultat n°16

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.
Cote
1 L 190
 Date
1789-an VII
 Lieu
Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire
 Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur…
Résultat n°17

Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).
Cote
1 L 204
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Reçu
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Louveterie, poudre et plombs : reçus (1790-an VIII).
Résultat n°18

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,…
Résultat n°19

Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).
Cote
9 L 43
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 8 - CULTES
  • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement…
Résultat n°20

Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.
Cote
1 L 195
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations…