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  1. Résultat n°1

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  2. Résultat n°2

    Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1993

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 855

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement...
  3. Résultat n°3

    Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1994

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 890

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement...
  4. Résultat n°4

    Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1995

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 893

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement...
  5. Résultat n°5

    Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1996

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 895

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement...
  6. Résultat n°6

    Code électoral

    Date de publication

    1964

    Cote

    BA 930

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code électoral
  7. Résultat n°7

    Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1997

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 934

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement...
  8. Résultat n°8

    Elections cantonales et institutions locales

    Date de publication

    1931

    Auteur

    TAPPONNIER (PAUL)

    Cote

    BA 1062

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Elections cantonales et institutions locales
  9. Résultat n°9

    Annuaire historique universel ou histoire politique

    Date de publication

    1853-1866

    Auteur

    FOUQUIER (A)

    Cote

    BA 1066

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Annuaire historique universel ou histoire politique
  10. Résultat n°10

    Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1998

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 1135

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement...
  11. Résultat n°11

    Médiateur de la République (Le) : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire, 1973-2003

    Date de publication

    2003

    Cote

    BA 1230

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Médiateur de la République (Le) : une autorité indépendante...
  12. Résultat n°12

    Code électoral

    Date de publication

    1997

    Cote

    BA 1240

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code électoral
  13. Résultat n°13

    Institutions politiques et droit constitutionnel

    Date de publication

    2000

    Auteur

    ARDANT (PHILIPPE)

    Cote

    BA 1251

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institutions politiques et droit constitutionnel
  14. Résultat n°14

    Institutions politiques, droit constitutionnel

    Date de publication

    2001

    Auteur

    PACTET (PIERRE)

    Cote

    BA 1253

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institutions politiques, droit constitutionnel
  15. Résultat n°15

    Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1999

    Auteur

    STASI (BERNARD)

    Cote

    BA 3038

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement...
  16. Résultat n°16

    Rapport 1999 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    2000

    Auteur

    STASI (BERNARD)

    Cote

    BA 3039

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1999 au Président de la République et au Parlement...
  17. Résultat n°17

    Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    2002

    Auteur

    STASI (BERNARD)

    Cote

    BA 3061

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 2001 au Président de la République et au Parlement...
  18. Résultat n°18

    Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    2003

    Auteur

    STASI (BERNARD)

    Cote

    BA 3062

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement...
  19. Résultat n°19

    Traité établissant une constitution pour l'Europe

    Date de publication

    2005

    Cote

    BA 3069

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité établissant une constitution pour l'Europe
  20. Résultat n°20

    Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853) : cour d'appel de Bourges, audience solennelle de rentrée (3 novembre 1882)

    Date de publication

    1882

    Auteur

    DOUARCHE (M-A)

    Cote

    BH 857

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853)...