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  1. Résultat n°1

    Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau occasionné par un barrage, plainte des meuniers.

    Date

    1925

    Cote

    7 S 4922

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CORANCY
    • Chômage par suite de l'insuffisance du débit d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Objets divers, pétitions : correspondance, études, rapports, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5 S 10653

    • Contexte : Chemins de fer
    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Objets divers, pétitions : correspondance, études,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Date

    1897

    Cote

    3 S 8730

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Dommages, pétition : rapport, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 6632

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • Quais
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Suppression d'une grue, pétition : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Port de la Blanchisserie, pétition des maîtres de marine et des commerçants : rapport, correspondance.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 8716

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port de la Blanchisserie, pétition des maîtres de marine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Ligne de Moulins-Engilbert à Panneçot, avant-projet, pétition des habitants et de la région de Moulins-Engilbert, autres pièces : plans.

    Date

    1885-1886

    Cote

    5 S 6766

    • Contexte : Chemins de fer
    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Ligne de Moulins-Engilbert à Panneçot, avant-projet,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Passerelle en amont de la ville, suppression, pétition de divers propriétaires.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 7355

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Passerelle en amont de la ville, suppression, pétition...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  10. Résultat n°10

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2 vendémiaire an V-21 messidor An V).

    Cote

    1 L 135

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (2...
  11. Résultat n°11

    Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve Dubourg ; - Pétitions pour levées de scellés ; - Pétitions pour affaires de successions ; - Pétitions pour paiement de traitement.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 138

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions diverses : (s. d.) - Pétitions de la Veuve...
  12. Résultat n°12

    (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).

    Cote

    4 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • 4 L 4-6 ADMINISTRATION DU DISTRICT, MEMOIRES ET PETITIONS...
    • (23 vendémiaire an III-29 ventôse An III).
  13. Résultat n°13

    Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal an III-9 fructidor An III).

    Cote

    4 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Arrêtés - Pétitions
    • Arrêtés, avis sur pétitions : registre (15 germinal...
  14. Résultat n°14

    Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14 pluviôse an IV-5ème jour complémentaire An IV).

    Cote

    1 L 134

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 4 - Pétitions
    • Pétitions, table alphabétique en fin de volume : (14...
  15. Résultat n°15

    (23 mai 1792-18 novembre 1792).

    Cote

    8 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Pétitions
    • 8 L 51-53 REQUETES, SUITES DONNEES : registres.
    • (23 mai 1792-18 novembre 1792).
  16. Résultat n°16

    Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement ; - Affaires générales ou collectives ; - Affaires particulières (par ordre alphabétique).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 197

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police politique : - Pétitions, demandes d'élargissement...
  17. Résultat n°17

    Pétitions communiquées à Messieurs les ingénieurs.

    Date

    1835-1843

    Cote

    3 S 4775

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Pétitions communiquées à Messieurs les ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions, réclamations.

    Date

    1809-1842

    Cote

    3 S 2567

    • Contexte : Navigation intérieure
    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 4 - Objets divers
    • Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Inondations, pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).

    Date

    an V-1816

    Cote

    11 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 2 - Nevers (intra muros)
    • Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).
  20. Résultat n°20

    - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).

    Date

    an IV-1811

    Cote

    11 L 4-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
    • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...