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1 970 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1888.
Cote
3 U 1/473
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Frais de procédure
  • Comptabilité du greffe : registres.
  • 1888.
Résultat n°2

Extraits de jugements remis au receveur des Finances : registre.
Cote
3 U 1/1818
 Date
1901-1922
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Extraits de jugements remis au receveur des Finances...
Résultat n°3

an XII (floréal - prairial).
Cote
3 U 4/80
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XII (floréal - prairial).
Résultat n°4

1915.
Cote
3 U 11677
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1915.
Résultat n°5

1864 (non-lieu).
Cote
3 U 1/774
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1864 (non-lieu).
Résultat n°6

1851.
Cote
3 U 1/727
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1851.
Résultat n°7

1915-1917.
Cote
3 U 1/407
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1915-1917.
Résultat n°8

an XI (pluviôse - ventôse).
Cote
3 U 4/76
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XI (pluviôse - ventôse).
Résultat n°9

1902.
Cote
3 U 1/386
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure civile et commerciale.
  • 1902.
Résultat n°10

Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne (1885-1944), Montreuillon (1885-1910), Montsauche (1927-1928), Moulins-Engilbert (1859-1909), Moux-en-Morvan (1852-1871), Onlay (1922), Planchez (1875), Saint-Brisson (1866), Saint-Honoré-les-Bains (1905-1926), Saint-Léger-de-Fougeret (1883), Saint-Péreuse (1874-1885), Sémelay (1928-1929), Sermages (1885), Tamnay-en-Bazois (1944-1946), Villapourçon (1888).
Cote
3 U 1/1003
 Date
1852-1946
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 9 - Expropriation pour cause d'utilité publique
  • Equipement et chemins communaux, indemnisation pour...
  • Montaron (1889), Mont-et-Marré (1852), Montigny-sur-Canne...
Résultat n°11

1863-1870.
Cote
3 U 1/1165
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 2 - Procédures et décisions judiciaires commerciales
  • 2.3 - Décisions judiciaires commerciales
  • Minutes des jugements et décisions.
  • 1863-1870.
Résultat n°12

1861-1878.
Cote
3 U 1/435
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Expertises
  • Sentences arbitrales.
  • 1861-1878.
Résultat n°13

1931.
Cote
3 U 1/823
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1931.
Résultat n°14

An XII (ventôse) - an XIII.
Cote
3 U 4/39
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Procédures
  • Présentations par les demandeurs.
  • An XII (ventôse) - an XIII.
Résultat n°15

Commission des greffiers : circulaires.
Cote
3 U 1/1823
 Date
1847-1870
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.3 - Personnel
  • Commission des greffiers : circulaires.
Résultat n°16

1873-1875.
Cote
3 U 1219
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires civiles
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.3 - Procédures
  • Enquêtes et interrogatoires
  • Procès-verbaux d'enquête et de contre-enquête.
  • 1873-1875.
Résultat n°17

Journal des ventes.
Cote
3 U 1/1179
 Date
1927-1931
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe commercial
  • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
  • 6.2 - Documents comptables
  • Faillite Stouvenant (garagiste à Luzy).
  • Journal des ventes.
Résultat n°18

1926.
Cote
3 U 11723
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.2 - Procédures
  • Dossiers de procédure
  • Dossiers de procédure.
  • 1926.
Résultat n°19

Testaments, dépôt et description : procès-verbaux, copies.
Cote
3 U 1/1153
 Date
1811-1959
 Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 6 - Successions
  • Testaments, dépôt et description : procès-verbaux,...
Résultat n°20

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.