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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente à titre de licitation par Lucile MORLAT
Cote
1 J 625/13
 Date
1935
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente à titre de licitation par Lucile MORLAT
Résultat n°2

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).
Cote
11 L 3-18
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de), Sichamps (Communauté de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Biens indivis, partage, jouissance : instructions,...