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  1. Résultat n°1

    Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif mis à exécution le 1er avril 1822

    Date de publication

    1822

    Cote

    NIV 9702

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la Ville de Nevers et tarif...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance 2007

    Date de publication

    2008

    Auteur

    TRESORERIE GENERALE DE LA NIEVRE

    Cote

    NIV 9766

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Trésor public de la Nièvre : rapport annuel, performance...
  5. Résultat n°5

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1896

    Cote

    NIV 9697

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  6. Résultat n°6

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    HOURCADE (LOUIS)

    Cote

    BA 872

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  7. Résultat n°7

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1885

    Cote

    NIV 9698

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  8. Résultat n°8

    Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif

    Date de publication

    1829

    Cote

    NIV 7534

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement de l'octroi de la commune de Nevers et tarif
  9. Résultat n°9

    Suppression des octrois, conférence (L')

    Date de publication

    1894

    Auteur

    MASSE (ALFRED)

    Cote

    NIV 5766

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Suppression des octrois, conférence (L')
  10. Résultat n°10

    Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy

    Date de publication

    1811

    Cote

    NIV 5646

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la commune de Clamecy
  11. Résultat n°11

    Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers

    Date de publication

    1841

    Cote

    NIV 9700

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Nevers
  12. Résultat n°12

    Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du 8 janvier 1814

    Cote

    NIV 9703

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Règlement pour l'octroi de la commune de Nevers du...
  13. Résultat n°13

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

    Date de publication

    1900

    Auteur

    MARTEL (J)

    Cote

    BA 868

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
  14. Résultat n°14

    Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers au XVIè siècle (Les)

    Date de publication

    1897

    Auteur

    GAUTHIER (GASTON)

    Cote

    NIV 9595

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Droits de salage, saunage et minage de sel à Nevers...
  15. Résultat n°15

    Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue Camille Baynac, le jeudi 1er juin 1978

    Date de publication

    1978

    Cote

    NIV 6878

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Inauguration de l'hôtel des impôts de Nevers, 19 rue...